. Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), le Groupement Management par la Sécurité (GMS) et le Service de Santé et de Secours Médical (SSSM) sont des partenaires
Lire la suite’adaptation des règles de passation, de procédure ou d’exécution des contrats soumis au code de la commande publique et des contrats publics qui n’en relèvent pas pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de
Lire la suited'eau ; - 3 avions de reconnaissance et de coordination et 28 hélicoptères de secours et de commandement. Le ministère de la défense, en application du protocole « Héphaïstos », consacrera également
Lire la suitenombre) et, enfin, principe de cohérence commandant d’éviter les réformes au coup par coup s’intégrant mal à l’économie générale du droit de l’environnement. C’est en mettant en œuvre ces principes que
Lire la suite’intéressée. Il relève qu’elle « encadrait trois agents, disposait d’une délégation de signature, notamment à l’effet de signer des marchés et bons de commande, et occupait dans l’organigramme du conseil régional
Lire la suited’activités « à la suite de blessures reçues ou de maladie contractée en service commandé ». Sur ce fondement, elle va en déduire, comme en première instance, à l’obligation pour le SDIS de faire
Lire la suitesemblera opportun pour le commandant des opérations de secours de faire appel soit aux forces de police ou de gendarmerie et /ou exprimera une demande de médicalisation afin que la coercition physique et /ou
Lire la suiteavoir subis du fait de l'illégalité de la décision du 5 juillet 2012 par laquelle le commandant des sapeurs-pompiers de Paris a mis fin à sa mise à disposition de la base d'hélicoptères de la sécurité
Lire la suitepremière édition du guide pratique sur le prix dans les marchés publics, la DAJ publie une version actualisée, élaborée dans le cadre de l’Observatoire économique de la commande publique (OECP
Lire la suitelargages des avions et nous devons être joignables en radio sur la fréquence de commandement du chantier. Plusieurs raisons témoignent de l’intérêt d’une pratique du retour d’expérience dès le déroulement
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