risquerait d'engendrer de nouvelles hausses d'effectifs et a renvoyé ce choix aux directeurs des Sdis. A noter que certains départements ont d'ores et déjà effectué des simulations en vue d'évaluer les
Lire la suite’alarment d’une situation qui se dégrade, leur mise en œuvre est sans cesse reportée tandis que l’inquiétude des effectifs s’accroit. La dernière réforme relative aux services d’incendie et de secours, qui
Lire la suite-896, 15 août 2014 : JO 17 août 2014, p. 13647 ; V. J. Pradel, Un législateur bien imprudent À propos de la loi n° 2014-896 du 15 août 2014 : JCP G 2014, doctr., 952). Côté effectifs, 300 emplois seront
Lire la suitesécurité civile : la responsabilité pour faute, la contestation des permis de construire, les marchés publics mais aussi le temps de travail effectif ---------- . LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE . . Acte
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Lire la suite, une enquête diffusée le 13 avril 2021 par une grande chaîne d'information en continue a fait état qu'en 2015 la direction régionale des affaires culturelles a demandé une diminution des effectifs en ne
Lire la suiteeffectif effectuée, dans le cadre de la durée hebdomadaire réglementaire du travail, entre 6 heures et 21 heures un dimanche ou un jour férié. Le bénéfice de cette indemnité horaire a été étendu à tous les
Lire la suitemême 79 % des effectifs. Il apparaît nécessaire de promouvoir le volontariat et non de le contraindre. Il lui demande donc quelles mesures il souhaite prendre pour protéger les sapeurs
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Lire la suite, depuis plusieurs années, d'un manque d'effectifs des assistants de régulation médicale – les représentants de cette profession indiquent ainsi que 800 opérateurs manqueraient – dont le statut et les
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