[Figaro] Feux de forêt : le Canadair, symbole de la lutte contre les incendies ... fonction de la distance entre le feu et le plan d’eau.Ces redoutables machines sont pilotées par des équipages très expérimentés, souvent des anciens de la chasse, de l’aéronaval, ou même de la patrouille de ... Article de presse
Lire la suiteDétermination de l'assiette de la cotisation obligatoire versée au Centre national de la fonction publique territoriale par les services départementaux d'incendie et de secours ... Mme Jacqueline Panis attire l'attention de M. le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique sur les modalités de détermination de l'assiette de la cotisation obligatoire versée ... 'emploi, égal à 75 % de leur traitement indiciaire et de l'indemnité de feu. Ce revenu de remplacement, qui est assujetti à la cotisation à l'assurance maladie, entre donc dans l'assiette de recouvrement de la ... Question écrite n° 15008 de Mme Jacqueline Panis (Meurthe-et-Moselle - UMP) - publiée dans le JO Sénat du 09/09/2010 - page 2317 ... Réponse du Ministère de la fonction publique - publiée dans le JO Sénat du 28/07/2011 - page 1991
Lire la suiteOpportunité du maintien de l'obligation vaccinale en situation de pénurie de professionnels du soin ... a conduit à la suspension du projet de législation. De plus, les dernières données d'efficacité des vaccins reconnues à plusieurs reprises par le président du conseil scientifique et le dernier rapport d ... Le principe de l'obligation vaccinale des professionnels de santé a été voté par le Parlement dans le cadre de la loi du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire. Dès l'automne 2021 ... Question n° 00246 de Mme Kristina Pluchet (Eure - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 07/07/2022 ... Réponse du Ministère de la santé et de la prévention publiée dans le JO Sénat du 20/10/2022
Lire la suiteStatut des sapeurs-pompiers de Paris ... M. Roger Madec attire l'attention de M. le ministre de la défense et des anciens combattants sur le statut des sapeurs-pompiers de Paris. En effet, malgré le fait que les sapeurs-pompiers de Paris ... nationalité française à la date de présentation de leur demande qui ont pris part à des actions de feu ou de combat au cours de ces opérations. La règle générale, fixée par l'article R. 224 du code des pensions ... Question écrite n° 17542 de M. Roger Madec (Paris - SOC) publiée dans le JO Sénat du 10/03/2011 - page 576 ... Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants publiée dans le JO Sénat du 05/05/2011 - page 1174
Lire la suiteInstruction et délivrance des permis de construire à la suite des mesures d'urgence ... surgissent déjà concernant l'avenir et la reprise future des activités. En effet, à la suite de la neutralisation des délais administratifs, de nombreuses collectivités territoriales ont suspendu l ... sanitaire pour permettre, là où c'est possible, la reprise d'un certain nombre de chantiers, dans une totale sécurité pour les travailleurs, alors même que nous observions qu'à peu près neuf chantiers sur dix ... Question n° 1260G de M. Dany Wattebled (Nord - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 16/04/2020 ... Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement publiée dans le JO Sénat du 16/04/2020
Lire la suiteINSTALLATION DE DETECTEURS DE FUMEE DANS TOUS LES LIEUX D'HABITATION - Question N° : 8404 de M. Marc Francina ... M. Marc Francina attire l'attention de Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement sur l'obligation d'installer des détecteurs de fumée dans les immeubles, notamment dans les parties ... communes des copropriétés, les mesures à prendre visent à éviter la propagation du feu dans les dégagements et circulations des immeubles, notamment dans les cas où le départ de feu intervient dans les
Lire la suiteSituation du service départemental d'incendie et de secours de Guyane ... sur lequel l'accent a été mis. Le SDIS a alerté à plusieurs reprises les services de l'État sur la gravité de sa situation financière. Une rencontre a eu lieu l'année dernière au ministère de l ... M. Georges Patient. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, à plusieurs reprises, les autorités locales unanimes ont alerté les responsables de la sécurité civile sur la ... Question orale sans débat n° 0021S de M. Georges Patient (Guyane - SOC-A) publiée dans le JO Sénat du 12/07/2012 - page 1509 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 25/07/2012 - page 2327
Lire la suiteinvestissement massif dans le matériel. La prime de feu actuelle, qui représente 19 % du salaire de base, est insuffisante compte tenu des prises de risques en interventions. Ils en demandent la revalorisation à ... catégorie active. De même, les sapeurs-pompiers professionnels perçoivent une indemnité de feu de 19 % du traitement soumis à retenue pour pension, dont le montant est entièrement pris en compte dans le ... Question n° 23958 de M. Adrien Quatennens (La France insoumise - Nord) publiée dans le JO Assemblée nationale du 22/10/2019 ... Réponse du ministère de l’intérieur publiée dans le JO Assemblée nationale du 03/12/2019
Lire la suitevolontariat des mutations qui traversent les SIS : les évolutions de l'activité qui ont conduit, depuis une trentaine d'années, les soldats du feu à devenir les principaux acteurs du secours d'urgence aux ... Rapport de la mission volontariat
Lire la suiteCONFERENCE NATIONALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS - Question N° : 10972 de M. Michel Zumkeller ... M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'intérieur sur l'utilité et la fonction de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours. Il souhaite obtenir le budget détaillé de ... réunion par une sténotypiste, prise en charge des frais de déplacement des représentants des sapeurs-pompiers). Cette instance s'est réunie à 24 reprises depuis sa création, dont trois fois en 2012, et
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