concernant certaines mesures d’urgence contre la peste porcine africaine en Italie ... Décision 6
Lire la suitemodifiant la décision d’exécution (UE) 2021/1073 établissant les spécifications techniques et les règles relatives à la mise en œuvre du cadre de confiance pour le certificat COVID numérique de l ... Décision 6
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Lire la suiteLieu : La Rochelle les 10,11 et 12 octobre 2012 ... SDIS 17 > Colloque international sur la submersion marine: la réponse opérationnelle ... coordination, de mise en œuvre, de prise de décisions stratégiques, de gestion de crise et de retour à la normale lors de tempêtes accompagnées d’une surélévation du niveau de la mer. Dernier volet d ... SDIS 17 > Colloque international sur la submersion marine: la réponse opérationnelle
Lire la suiteLOI VISANT À RÉGULARISER LE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BAS-CHABLAIS ... Décision 6
Lire la suiteles parties prenantes pour mieux construire, mettre en œuvre et évaluer la décision publique. Une série de mesures sont proposées concernant la surveillance et la police des espaces sensibles au feu ... ’inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD), présente les résultats de la mission sur la politique de prévention et de lutte contre l’incendie de forêt. ... A la Une ... Photo à la Une ... Rapport de l'IGA sur la Prévention et la Lutte contre les Incendies de Forêt dans un contexte d’extension et d’intensification du risque dû au changement climatique
Lire la suiteTriple violation de la Charte sociale européenne : violation de l’article 1§2 de la Charte en raison de la différence de traitement discriminatoire en matière de rémunération entre les sapeurs ... Décision du Comité européen des droits sociaux Union Syndicale Solidaires SDIS c. France ... Décision 6
Lire la suiteétablissant l’équivalence, aux fins de faciliter l’exercice du droit à la libre circulation au sein de l’Union, des certificats COVID-19 délivrés par l’État de la Cité du Vatican avec les certificats ... Décision 6
Lire la suiteétablissant l’équivalence, aux fins de faciliter l’exercice du droit à la libre circulation au sein de l’Union, des certificats COVID-19 délivrés par la République de Macédoine du Nord avec les ... Décision 6
Lire la suiteétablissant l’équivalence, aux fins de faciliter l’exercice du droit à la libre circulation au sein de l’Union, des certificats COVID-19 délivrés par la République d’El Salvador avec les certificats ... Décision 6
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