; Assurer la transmission des savoirs - réaliser un diagnostic des compétences et identifier des expertises ; - mettre en place des procédures favorisant le transfert de savoir
Lire la suiteparticulier aux impératifs de la gérance des pharmacies à usage intérieur des services départementaux d'incendie et de secours que les personnes admises au concours ont vocation à assurer ». La requête a donc ... motif médical ou matériel ou en cas de situation particulière de l'enfant. Elle devra comporter un volet numérique « assurant pour chaque enfant le partage des valeurs de la République et l’exercice de ... 'intérieur sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). Les SDIS déploient d'importants moyens, essentiels aux territoires puisqu'ils assurent l'organisation des services de
Lire la suitepar mail ] Article de presse [Gazette des communes] Quelle est la part de la taxe spéciale sur les conventions d’assurance perçue par les départements et reversée aux SDIS ? "Réponse du ... environnementales sans qu'un recours à l'appui de l'office de la biodiversité ne puisse être possible mais aussi l'assurance de nouvelles fonctions sociétales attendues de la forêt. Le rôle primordial des
Lire la suitemieux assurer, au plan interministériel, sa fonction de coordination des capacités et des investissements en matière de sécurité civile et de gestion des crises, ainsi que la programmation budgétaire qui
Lire la suite'objet de l’exception prévue par la directive est, selon le Conseil, : « d'assurer la continuité des missions de sécurité civile tout en conciliant cette nécessité avec celle d'assurer le respect des
Lire la suitedurée du travail en raison notamment des « activités caractérisées par la nécessité d'assurer la continuité du service ou de la production » ; les domaines de la sécurité civile et de la protection ... valoir leur droit à paiement de leur activité auprès de l'assurance maladie. . L'article 2 rétablit les dispositions de l' ordonnance n° 2020-310 du 25 mars 2020 portant dispositions temporaires relatives ... première réalisée auprès d'un médecin agréé, pour s'assurer de l'aptitude à l'emploi, la seconde, préventive, auprès du médecin du travail, pour s'assurer de l'aptitude à occuper le poste. Cette situation
Lire la suitenécessaire que « l’état sanitaire » des forêts a tendance à s’aggraver, démultipliant la puissance des incendies. Ce projet de loi vise donc à offrir les ressources nécessaires aux communes pour assurer un
Lire la suiteintérieure, le Code général des impôts ; le Code des assurances, le Code de l’environnement, le Code de l’urbanisme, le Code de la sécurité sociale. Produit par la chambre haute – représentante ... -cynégétique, de missions environnementales sans qu'un recours à l'appui de l'office de la biodiversité ne puisse être possible mais aussi l'assurance de nouvelles fonctions sociétales attendues de la forêt. Le
Lire la suiteprésentation d'une nouvelle demande, permettraient d'assurer la conformité de la construction aux dispositions législatives et réglementaires dont l'administration est chargée d'assurer le respect ». Il résulte ... pisteurs secouristes : « Art. 1er. - L'agrément national est accordé à l'Association nationale des directeurs de pistes et de la sécurité de stations de sports d'hiver aux fins de lui permettre d'assurer la
Lire la suiteexposées : Assurer un pilotage et le suivi institutionnel de la reconstruction ; Apporter un appui à une reconstruction efficace et durable ; Mieux anticiper l’évolution des risques naturels outre
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