, peut faire l’objet d'un REP, et engager, le cas échéant, la responsabilité de leur auteur. A. MS
Lire la suitesa conviction ; que cette responsabilité doit, dès lors qu'il est soutenu qu'un fait précis ou une situation d'ensemble présente un caractère discriminatoire, s'exercer en tenant compte des difficultés
Lire la suitedommage soit engagée contre la personne publique, dans le cas notamment où l’accident ou la maladie serait imputable à une faute de nature à engager la responsabilité de cette personne ou à l’état d
Lire la suite-pompiers volontaires dont certains, placés sous sa responsabilité, refusaient même d'assurer les astreintes opérationnelles ». Plusieurs sapeurs-pompiers ont dénoncé le comportement de ce lieutenant au point de
Lire la suiteexercer les responsabilités attachées à ses fonctions, laquelle s'apprécie légalement au regard des fonctions que doit normalement accomplir un agent de son grade et pourvu de ses titres et peut comporter
Lire la suiteau RETEX. Le retour d’expérience ne consiste pas à rechercher, et encore moins à établir, des responsabilités mais bien à généraliser la portée des enseignements et à dépersonnaliser les situations
Lire la suite(au bénéfice de l’usager), le jugement arbitraire est totalement exclu de la procédure, le RETEX n’est pas une recherche de responsabilités, la démarche doit déboucher sur l
Lire la suitesont inattaquables. Dans le cas contraire, les jugements pris sur la foi de leurs rapports peuvent conduire ceux qui les ont sollicités à se tromper dans la juste répartition des responsabilités
Lire la suitemoult activités « extrascolaires » permettant de créer unité et solidarité au sein du groupe. Autant d’occasions pour chacun de développer sa capacité à prendre des responsabilités, des initiatives, et
Lire la suiteplacé sous la responsabilité d’une Commission de Coordination Inter Universitaire (CCIU) coprésidée par le directeur de l’ENSOSP et par un professeur d’université. Si l’enseignement prodigué et les
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