organisée par le SDIS 35, le samedi 6 avril 2013, est actuellement en arrêt depuis cette date et ne reprendra probablement pas ses fonctions cette année. La commune est bien entendu titulaire d'un contrat d'assurance
Lire la suite'alarme. Ils ne parviendront pas à assurer la sécurité de leur population face aux risques d'inondation. Permettez-moi, mes chers collègues, de vous donner l'exemple de la communauté de communes Alpes Provence
Lire la suitetrès limitée, le service de chirurgie est fermé et le bionettoyage est assuré par un prestataire extérieur, alors même que l'hôpital est déjà fortement endetté. Les Saint-Martinois craignent de se
Lire la suiteparce qu'ils assurent des missions qui ne sont plus leur cœur de métier, avec une forte augmentation des incendies, ils joignent leurs revendications à celles des personnels des hôpitaux, eux
Lire la suitefonctionnaires dont l'engagement pour assurer la continuité du service public n'est plus à démontrer. Enfin, l'imposition unilatérale de six jours de congés par l'employeur, permise par ordonnance, apparaît dans
Lire la suite. Ensuite il est rappelé le principe qui est que « Le cocontractant lié à une personne publique par un contrat administratif est tenu d'en assurer l'exécution, sauf en cas de force majeure, et ne peut ... service du système technique au niveau de l'Union européenne permet de vérifier les certificat COVID numérique de l'UE d'une manière sûre et en assurant le respect de la vie privée. Ce certificat va ... fortement, puisque 90 % du financement de ces avions est assuré par celle-ci. La France portera des demandes d'avions supplémentaires pour aider nos pompiers et tous les territoires. (Applaudissements sur les
Lire la suitepar la loi de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés (article L.4121-1 du code du travail). Il s’agit d’une obligation
Lire la suitevictimes d'accidents, de sinistres ou de catastrophes, y compris l'évacuation de ces personnes vers un établissement de santé ». Quant aux SAMU, ils doivent « faire assurer aux malades, blessés et
Lire la suiteretraite d'office et de la radiation des cadres de manière rétroactive d’autant plus qu’elle ne constituait « ni une nécessité pour assurer la continuité de la carrière de [l’intéressé] ou pour procéder à ... des garanties supplémentaires afin d’assurer une meilleure protection des données personnelles (recommandations n° 8, 9, 10 et 11). ... très étroitement associés au dialogue conduit avec les représentants des sapeurs-pompiers. Il faut encore préciser que, pour assurer le financement des services départementaux d'incendie et de secours
Lire la suite; Assurer la transmission des savoirs - réaliser un diagnostic des compétences et identifier des expertises ; - mettre en place des procédures favorisant le transfert de savoir
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