Les derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics ... Arrêté du 9 janvier 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics NOR : SPRS2139199A
Lire la suiteLes derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics ... Arrêté du 5 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics. NOR : TSSS2405156A Arrêté du 8 mars 2024 portant radiation
Lire la suiteLes derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics ... Arrêté du 14 décembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics NOR : SPRS2229320A
Lire la suiteLes derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics ... Arrêté du 28 mai 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics. NOR : TSSS2403517A Arrêté du 28 mai 2024 portant radiation
Lire la suiteAnicet Le Pors : « Le service public ne peut s’analyser correctement que dans une perspective de long terme » ... questions de David Mégret, responsable du secteur, sur les cadres de la fonction publique et le nouveau management public."
Lire la suite[La Gazette des Communes] Marchés publics : une fusion des données essentielles et de recensement pas si simple ... des marchés publics. Comme prévu, cette réforme entrera en vigueur le 1er janvier 2024. De quoi avoir le temps de se préparer." Par Gabriel Zignani
Lire la suiteLes derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics ... Arrêté du 7 décembre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics. NOR : SPRS2233294A
Lire la suiteProposition de loi rénovant la gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe ... Cette proposition de loi vise à créer, à compter du 1er septembre 2021, « un établissement public local à caractère industriel et commercial dénommé « Syndicat mixte de gestion de l’eau et de l
Lire la suite[Localtis] Qualité de l’air intérieur des établissements publics : une série de textes réglementaires redonne du souffle au dispositif ... "Sous l’effet de la crise sanitaire et de divers retours d’expérience, la surveillance de la qualité de l’air dans les établissements publics accueillant des
Lire la suiteportant agrément d'organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur
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