garantir un déploiement de la 5G conforme aux meilleures pratiques internationales. Réalisée dans des délais courts, la mission s’est appuyée sur un questionnaire adressé dans 26 pays aux ambassades de
Lire la suitepratique ancienne de facturation aux patients usagers de SMUR des tickets modérateurs. Ils se fondent sur la lecture combinée de deux textes : - le décret du 23 février 2009 relatif aux objectifs de dépenses
Lire la suitesanté mentale d’un travailleur peut en effet être affectée à la fois par des conditions de travail dégradées et par des facteurs extra-professionnels." Guide pratique Prévention des
Lire la suitesoit modulé en fonction de la survenance de pratiques pathogènes (temps partiel, travail de soirée, et travail de nuit) pour décourager les entreprises à les adopter. Le nombre de travailleurs de nuit
Lire la suite’engagement vers des missions SAP moins attrayantes que la lutte anti-incendie. A cela s’ajoute des pratiques et des modalités d’emplois des SPV (et des SPP avec le système G24) qui, en plus d’être épuisantes pour
Lire la suitedonnées après 6 mois comme le prévoit la loi. La mise en demeure fait ensuite l’objet d’un second contrôle, qui, en l’absence d’évolution, peut conduire à une saisine du juge compétent. La pratique tend
Lire la suiteunilatérales, voir même du bon vouloir du chef de service. Mais avec ce nouvel accord, l’objectif est « d'envisager la pratique du télétravail comme un des modes d'organisation du travail au bénéfice des agents
Lire la suitel’absence de symptôme de maladie Covid. 4. Quelle doit être sa réponse si le patient refuse l’acte ? Aucun acte médical ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne
Lire la suite’exposition professionnelles (milieu industriel par exemple). c. les tableaux de maladies professionnelles existants. d. les pratiques dans les autres pays, essentiellement USA, Canada, Australie. N’attendons pas 20 ans pour
Lire la suitedes zones à risque concernées, tout particulièrement ceux du quartier dit du « vieux Bruay ». En pratique, cela implique pour eux de faire réaliser un certain nombre de travaux, notamment l
Lire la suite