Cour de cassation - chambre civile 0 ... CODE DE L'ENVIRONNEMENT - ART L.514-16 CODE DE L'ENVIRONNEMENT - INCENDIE D'UNE ICPE - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SECOURS - OUI - CONDITION - RESPONSABILITE DE L'ICPE ... Sur le fondement de l'article L 514-16 du Code de l'environnement, un SDIS qui demande le remboursement des frais engagés dans les opérations de secours d'une installation classée pour l

Accueil > Plateformes > #PNJ > Ressources juridiques > Jurisprudence > Organisation et fonctionnement du service > Missions relevant des sapeurs-pompiers > Service public > Gratuité

Ministère de l'économie et des finances 0 ... "Le décret est pris en application du troisième alinéa de l'article L. 410-2 du code de commerce et a pour objet de règlementer les prix de vente en gros à des revendeurs et les prix de vente au ... Relatif aux prix de vente des gels et solutions hydro-alcooliques et des masques de type ou de forme chirurgicale à usage unique

Accueil > Plateformes > #PNJ > Ressources juridiques > SIS > SSSM > Pharmacie

’amélioration continue destinée à renforcer la qualité du service public proposée aux citoyens. C’est la raison pour laquelle l’école nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP) a choisi de développer ... Le 25 novembre 2015, un colloque sur la pratique du retour d’expérience a été organisé à l’ENSOSP. Cet évènement avait pour ambition de sensibiliser les différents responsables de SIS à la pratique ... Comment pouvons-nous apprendre de nos expériences ? ... Retour sur le colloque organisé à l'ENSOSP : la pratique du retour d'expérience au sein des SIS

Accueil > Plateformes > #RETEX > Actualités

classement dans l'éducation nationale - non prise en compte de la situation de commandant de sapeurs pompiers professionnels ... lieu, a annulé l'arrêté du 1er septembre 2008 du ministre de l'éducation nationale l'ayant classé au 7ème échelon du grade de professeur agrégé de classe normale à compter du 1er septembre 2004 en tant ... M B / ministre de l'éducation nationale

Accueil > Plateformes > #PNJ > Ressources juridiques > Jurisprudence > Statut > Avantages acquis

Télécharger en PDF

R, Douard H, et al. Recommandations concernant le contenu du bilan cardiovasculaire de la visite de non contre-indication à la pratique du sport en compétition entre 12 et 35 ans. Archives Maladies ... les 3 ans à partir de 40 ans (arrêté du 6 mai 2000). Le médecin doit également se prononcer sur l’aptitude à la pratique des activités physiques et sportives. Le bilan cardiovasculaire occupe une place ... Confère la bibliographie en fin de fiche. ... Intérêt de la double lecture des électrocardiographies (ECG)

Accueil > Plateformes > #Santé > Fiches pratiques > Aptitude