ciblant les sapeurs-pompiers, qui font vivre au quotidien les valeurs et les principes républicains fondés sur la solidarité et l'entraide, c'est la République que l'on atteint. C'est donc à la République
Lire la suiteciblant les sapeurs-pompiers, qui font vivre au quotidien les valeurs et les principes républicains fondés sur la solidarité et l'entraide, c'est la République que l'on atteint. C'est donc à la République
Lire la suite'interventions enregistrées en 2016, 66 % ont été assurées par les sapeurs-pompiers volontaires, qui incarnent, au quotidien, les valeurs et principes républicains fondés sur la solidarité et l'entraide. Après quelques années
Lire la suite'analyses médicales destinés à l'évaluation de l'aptitude physique des sapeurs-pompiers. Lorsqu'une administration souhaite réaliser un achat dont la valeur estimée est inférieure aux seuils de procédure formalisée
Lire la suiteprescription de dix ans ayant expiré en 2014. La Cour de cassation se demande donc si il était possible d’écarter les règles de prescription pour les cas de torture. Rappelant la valeur particulière de l
Lire la suitestructures proposant ces formations, l’article exonère également de taxe sur la valeur ajoutée toute acquisition de matériel de secourisme. L’article 3 vise à créer les conditions de financement du présent
Lire la suitecassation se demande donc si il était possible d’écarter les règles de prescription pour les cas de torture. Rappelant la valeur particulière de l’interdiction de la torture, qui prit force obligatoire très
Lire la suite, la loi prévoit que des prescriptions de renforcement du bâti peuvent être décidées. Ces travaux, dont le coût ne peut excéder 10 % de la valeur vénale du bien, sont à réaliser par le propriétaire. À
Lire la suitedonner une valeur législative à cette réalité opérationnelle paraît alors utile et logique[6]. Pour ces raisons, entre autres, la loi Matras devient primordiale pour adapter le modèle français de sécurité
Lire la suite'accidents de la circulation, souvent en raison d'un état alcoolique, de souffrance ou de détresse psychologiques. En ciblant les sapeurs-pompiers, qui incarnent au quotidien les valeurs et les principes
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