2008-211 L ... Nature juridique d'une disposition de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire
Lire la suite010L013/PA ... d'observations définitives concernant la gestion du service départemental d’incendie et de secours du Maine-et-Loire et réponse du Président du CA
Lire la suiteAdministrateur du site mediator anne.guesdon@free.fr ENSOSP 0 ... L'article 10 de l’arrêté du 13 décembre 2016 relatif à la formation aux SIC précise les niveaux d'indemnités de spécialité pour chacun des emplois en lien avec le décret 90-850 du 25 septembre 1990
Lire la suitelégalité permis de construire. avis de SDIS ... ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du
Lire la suiterefus de titularisation en fin de stage ... manque de pratique imputable à ses nombreux arrêts de maladie, qu'ils fussent consécutifs à l'accident de travail dont il avait été victime le 9 août 2005 lors d'un match de football où a priori sans lien
Lire la suite