orientations nationales des prochaines années et le potentiel plan d’actions. 20h00 >> Conférence nocturne « Libérer l’apprentissage : approche neuroscientifique et didactique ». Jean Claude COULET
Lire la suite- École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 13 décembre 2021 portant admission à la retraite d'un préfet - M. SAADALLAH (Mohamed) NOR : INTA2134684D Décret du 20 ... œuvre du télétravail dans la fonction publique. Ensuite, les modalités d’exercice du contrôle budgétaire sur l’ENSOSP ont été modifiées. En outre, la Brigade des SP de Paris bénéfice en cette fin d ... actions de prévention renforcée. Comme vous le savez, l'État a instauré les plans de prévention des risques d'inondation, qui visent à encadrer l'urbanisation future afin de réduire les risques et de
Lire la suitePrésentation de ses éléments majeurs Ce rapport est issu d’un cycle d’auditions réalisé par la Commission spéciale ; il a permis d’améliorer la proposition de loi initiale (ajout d’amendements) tout en ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 8 avril 2023 portant nomination du sous-préfet d'Antony-Boulogne-Billancourt (groupe II) - M. TREVISANI (Benoît). NOR ... simples, chacun d’entre nous pourrait sauver des vies. Encore faut-il les connaitre… Depuis plusieurs années, chaque ministère adopte des mesures en ce sens. Ainsi, des campagnes de sensibilisation sont ... départementaux d'incendie et de secours (SDIS) afin de prévenir et lutter contre les agressions. Le 20 août 2020, le ministre de l'intérieur et des outre-mer a transmis aux préfets le plan de prévention et de
Lire la suiteavaient publié un rapport d’information portant sur les moyens de prévenir l’intensification prévisible des feux de forêts. Partant du constant que les moyens efficaces depuis les années 1990 étaient ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... gagnée qu’au prix d’un effort impliquant toutes les politiques publiques et faisant une plus large part à la prévention. Tel est le message central du rapport de la mission conjointe de contrôle relative à ... mutation de ce risque. Il ne nous appartient pas de revenir sur les causes –multiples – de cette inquiétante évolution mais d’exposer comment la médiatisation de ces évènements conduisent le législateur à ... 'office national des forêts (ONF) face aux feux de forêts. Le plan de réorganisation de l'ONF prévoit d'améliorer sa performance, de moderniser sa gestion des ressources humaines et de rationaliser ses fonctions
Lire la suiteincendies successifs déclenchés à proximité d’une caserne – sinistres qui avaient touchés plusieurs véhicules. Au sein de cette caserne, deux pompiers nourrissaient « une animosité réciproque » et, suite à ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 7 décembre 2022 portant nomination du préfet d'Indre-et-Loire - M. LATRON (Patrice). NOR : IOMA2227173D Décret du 7 ... république : favoriser l’égalité homme-femme. Bien que le Conseil constitutionnel ait refusé que ce principe de parité puisse servir d’appui à une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), il n ... service à la population. Il trouve regrettable de devoir se priver de bonnes volontés ayant le sens de l'engagement et faisant preuve de courage, de dévouement et d'humilité dès lors qu'elles atteignent l
Lire la suiteintellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des données vous concernant (art.34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Si vous ne souhaitez ... Libertés (CNIL). Celle-ci a prononcé 18 sanctions pour un montant de de 214 106 000 euros. Ces sanctions, qui visent des secteurs d’activités variés, comportent 15 amendes, 2 rappels à l’ordre avec ... 2022-06 Chères abonnées, chers abonnés, L'actualité juridique de cette semaine est marquée, d’abord, par des mesures prises pour lutter contre la propagation de l'épidémie de Covid-19. Ensuite, il ... du plan de relance avec un fonds « Sac-à-dos numérique de l'agent public », doté de plus de 200 M€ qui permet d'accélérer le développement et le déploiement d'outils de travail numériques. Lors du
Lire la suitesont particulièrement isolées, aussi il lui demande quels plans d'interventions sont prévus, de quels moyens les autorités disposent et quels sont les délais d'interventions planifiés. Il souhaite ... (PPRN), impossible à mettre en place en raison de la problématique du foncier et de l'absence de Plan d'urbanisme. En cas de crise majeure dépassant la réponse capacitaire de l'administration supérieure
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... de l’obligation légale de débroussaillement aux propriétaires des terrains concernés une fois les différents plans locaux d’urbanisme publiés ». Ensuite, le non-respect d’une obligation implique une ... mal appliquée. La mission d’information flash sur la prévention des incendies de forêt et de végétation publiée par les députés Alain Perea et François-Michel Lambert en janvier 2022 indiquait ainsi ... -Poly attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur les conditions d'exercice et de formation des sapeurs-pompiers volontaires (SPV). En effet, bien que la loi n° 2021-1520 du 25
Lire la suiteM. Philippe Le Ray attire l'attention de Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement sur la protection dans les zones bâties d'urbanisme suite aux inondations de 2010 sur le littoral ... communes étaient soumises à un plan de prévention des risques naturels d'inondation (PPRNI). En 2012, 9 000 communes étaient couvertes par un PPRNI approuvé et près de 3 000 un PPRNI prescrit et en cours d
Lire la suiteVHF. Dans le cadre d'un élargissement de la bande de fréquences VHF au pas de 8.33 kHz, l'opportunité de mener une réflexion dans l'élaboration d'un plan de fréquences adapté à une coordination des
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