autour du domicile, liés soit à l'activité physique individuelle des personnes, à l'exclusion de toute pratique sportive collective et de toute proximité avec d'autres personnes, soit à la promenade avec ... 'utilisation en pratique courante de ce traitement en mono ou en bithérapie associé à l'azithromycine. Néanmoins, des études continuent dans les hôpitaux sur l'ensemble du territoire national et nous aurons aussi
Lire la suite’engager la responsabilité de l’État dès lors que le requérant se trouve dans l’impossibilité de voir sa cause entendue équitablement. Ce faisant, la Cour s’efforce d’encadrer les pratiques nationales qui ... pratique judiciaire prévue par la loi du 9 mars 2004 pour désengorger les cours d'assises, elle permet notamment aux accusés d'être jugés par un tribunal correctionnel plutôt qu'une cour d'assises. Aujourd
Lire la suitesaine, durable, moins animale et plus végétale, respectueuse de la production et du climat » ; - rechercher de nouvelles pratiques agricoles telles que l’agroécologie ou encore les circuits courts
Lire la suite'équilibre financier de l'établissement dans le cadre de la mise en œuvre de l'une des fiches actions du " Contrat de retour à l'équilibre financier " conclu avec l'Agence régionale de santé » et la Cour a ainsi jugé ... pratico-pratique aux conséquences financières lourdes, il ait fallu autant de temps pour réagir. Les services des collectivités ont dû se débrouiller, ce qui a fait naître d'inévitables tensions. In fine
Lire la suitedéplacements en caserne était limités et conditionnés par la fiche de poste et subordonnée à l’accord du chef de centre (notamment en ce qu’elle pouvait mobiliser des agents amenés à devoir intervenir
Lire la suite