Madame, Monsieur, Nous avons le plaisir de vous informer de la parution du n°16 de votre revue Perspectives. Ce numéro offre une large part de sa composition au retour d'expérience suite au ... Parution en ligne du Perspectives N°16
Lire la suiteCrim. 3 nov. 2010, F-P+B, n° 09-87.375 (Source : Dalloz actualité) ... Des médecins ne peuvent être pénalement condamnés pour homicide involontaire s'il n'est pas établi un lien de causalité certain entre les agissements qui leurs sont reprochés et la mort de leur
Lire la suiteSource : La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 3, 20 Janvier 2020, 2014 ... issues de la loi n° 2011- 851 du 20 juillet 2011 qui énoncent que l'activité des sapeurs-pompiers volontaires n'est pas une activité professionnelle. Elle n'en suscite pas moins l'interrogation, la
Lire la suiteVienne, Valdivienne (SDIS 86) Le SDIS 86 organise ses 3èmes Journées Techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" les 16,17 et 18 mai 2018 au Centre de Formation des sapeurs-pompiers de la Vienne ... toutes questions, suggestions, besoins, n'hésitez pas à nous contacter via l'adresse : jtiuv2018@sdis86.net ... Le SDIS 86 organise ses 3èmes Journées Techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" les 16,17 et 18 mai 2018 au Centre de Formation des sapeurs-pompiers de la Vienne. Ces journées seront ... 3èmes Journées Techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" - Rappel
Lire la suiteVienne, Valdivienne (SDIS 86) Le SDIS 86 organise ses 3èmes Journées Techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" les 16,17 et 18 mai 2018 au Centre de Formation des sapeurs-pompiers de la Vienne ... toutes questions, suggestions, besoins, n'hésitez pas à nous contacter via l'adresse : jtiuv2018@sdis86.net ... Le SDIS 86 organise ses 3èmes Journées Techniques " Interventions d'urgence sur véhicules " les 16, 17 et 18 mai prochains au Centre de Formation des sapeurs-pompiers de la Vienne. Le SDIS 86 ... 3èmes Journées Techniques " Interventions d'urgence sur véhicules " - ERRATUM
Lire la suiteVienne, Valdivienne (SDIS 86) Le SDIS 86 organise ses 3èmes Journées Techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" les 16,17 et 18 mai 2018 au Centre de Formation des sapeurs-pompiers de la Vienne ... toutes questions, suggestions, besoins, n'hésitez pas à nous contacter via l'adresse : jtiuv2018@sdis86.net ... Le SDIS 86 organise ses 3èmes Journées Techniques " Interventions d'urgence sur véhicules " les 16, 17 et 18 mai prochains au Centre de Formation des sapeurs-pompiers de la Vienne. Le SDIS 86 ... 3èmes Journées Techniques " Interventions d'urgence sur véhicules " - ERRATUM
Lire la suiteL’arrêt rendu le 3 janvier 2013 par la Cour administrative de Lyon est l’occasion de revenir sur la responsabilité des communes en matière de gestion des hydrants sur leurs territoires. ... ’autrui sur le fondement de l’article 121-3 du code pénal, s’il est établi que le maire n’a pas accompli les « diligences normales compte tenu de ses compétences, du pouvoir et des moyens dont il disposait
Lire la suite3èmes Rencontres Nationales RETEX 2018 ... octobre 2018 Matin : Conférences en plénière Conférence 3 : Pex tempête IRMA Conférence 4 : Comment une initiative locale a permis le déploiement opérationnel d’un matériel à l’échelle d’un SDIS (le ... 3èmes Rencontres Nationales RETEX 2018
Lire la suiteClaudia BOTTON Catherine MULLER et catherine.muller@uha.fr Renseignements et formalités d’inscription Université de Haute-Alsace - Serfa + 33 (0)3 89 33 65 00 ... Gendarmerie, des Services de Médecine d’Urgence et de nombreux organismes et industries spécialisés et/ou concernés en matière NRBCE. Le Mastère Spécialisé "Gestion des Risques et Menaces N.R.B.C.E." est
Lire la suitepouvant être exercées par les sapeurs-pompiers volontaires (modifié par le décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014, NOR : INTD1401671D). Cour administrative d’appel de NANCY, 3ème chambre - formation à 3 ... et volontaires, prévues par le code du travail. L’article L. 723-6 du CSI dispose que le sapeur-pompier volontaire « exerce les mêmes activités que les sapeurs-pompiers professionnels ». L’article 3 ... principalement aux services d'incendie et de secours, et peut également exercer des missions ou remplir des fonctions particulières dans le cadre de l'organisation des services »[3]. « L'activité de sapeur ... . R. 723-3 à art. R. 723-34 Code du Travail : art. L. 6313-1 ; art. D. 5151-14 et art. D. 5151-15 Décret n°90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs
Lire la suite