de l'air, la protection de la biodiversité, la protection des espaces naturels, des paysages, des sites ou de leur mise en valeur à des fins esthétiques, écologiques, agricoles, forestières ou
Lire la suite'État à travers des crédits budgétaires ainsi que les attributions du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) pour les dépenses d'investissement des services. Pour financer les SDIS
Lire la suitecommunes sinistrées pour financer les travaux de reconstruction pourront aussi, sous les conditions d'usage, être éligibles au bénéfice du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA). De
Lire la suitedommages liés à l'évacuation, à l'entrée et au retour temporaires, à la vie et aux dommages physiques, aux dommages psychologiques, aux dommages liés à la perte ou à la réduction de la valeur des biens et
Lire la suiteRadioprotection et de Sureté Nucléaire (IRSN). Cela permet de constater qu’ils n’ont généralement que des expositions nulles ou faibles (1 ou 2 micro sievert au maximum), extrêmement éloignée des valeurs
Lire la suitepéricliter parce que les essences qui y poussent ne pourront pas s’adapter au changement climatique ; celles jugées pauvres, car présentant une faible valeur économique." Par Isabelle Verbaere [Si vous ... publique territoriale en particulier, il est indispensable de reconsidérer les possibilités de nomination au titre de la promotion interne dite au choix au regard de la valeur professionnelle et des acquis
Lire la suite, et non au saupoudrage de l'ensemble des petites stations de sauvetage en drones de qualité « grand public » sans réelle valeur ajoutée. Il lui demande si le Gouvernement travaille à l'équipement de la
Lire la suite, uni, c'est un pays où les jeunes se parlent et partagent des valeurs. Pour cela, il faut qu'ils se rencontrent. Le SNU, c'est pour eux, c'est pour les autres, c'est pour la France ! (Applaudissements
Lire la suiteperte de connaissance de la victime, qui a conduit à ce qu'elle soit transportée à nouveau à l'hôpital ». De manière générale, il lui est reproché d’adopter une attitude contraire aussi bien aux valeurs
Lire la suitedommage, la société exploitante estime qu’elle n’était pas redevable de l’indemnité d’occupation calculée sur la valeur locative de l’ensemble du site dès lors que l’inexécution des travaux ne remettait pas
Lire la suite