La sécurité des manèges est-elle suffisante ? L’accident d’une fillette dans un manège du jardin d’acclimatation à Paris au début de l’année 2012 renouvelle le débat. Les accidents sont rares mais
Lire la suitepour le parc naturel régional du Perche (régions Centre-Val de Loire et Normandie) NOR : TREL2206497A Décret du 23 mars 2022 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. DESTOUCHES (Jacques) NOR
Lire la suiteOrdonnance n° 2014-697 du 26 juin 2014 relative au développement de la facturation électronique ... gage de transparence et de sécurité pour les entreprises. Dès le 1er janvier 2017, la transmission dématérialisée sera imposée aux grandes entreprises et aux fournisseurs publics. Suivront les ... Généralisation de la facturation électronique d’ici 2020
Lire la suiteLeur organisation est réalisée par l’ENSOSP, la MNSP, l’Université de Bordeaux 2. Les JISSSP sont devenues le rendez-vous incontournable de la santé et sécurité des SDIS. ... qui ont matière à œuvrer ensemble pour promouvoir la santé et sécurité au sein des SDIS : tous les personnels des services de santé SPV et SPP, experts psychologues et ergonomes, sapeurs-pompiers en ... Les sixièmes Journées d'Information sur la Santé-Sécurité des Sapeurs-Pompiers (JISSSP) le 25 mars 2010 dans le nouveau pôle pédagogique de l’ENSOSP
Lire la suitecertifiée sur mobile » Par un décret du 27 avril 2022, le gouvernement est venus autoriser la création d’un moyen d’identification électronique. A terme, il sera possible d'accéder à ses données d'état civil
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Lire la suiteLe décret en Conseil d'État fixant les «grands principes de la défense communale contre l'incendie» et l’arrêté établissant un «guide méthodologique» «sont finalisés» et devraient être pris avant la ... .» Or, répondant à une précédente question écrite le 21 avril 2005, le ministre de l'Intérieur avait indiqué «qu'une réforme était en cours pour clarifier la réglementation et il était indiqué qu
Lire la suiteLes députés rappellent qu'une médaille d'honneur des épidémies avait été instituée par le décret du 31 mars 1885. Les militaires pouvaient également être récompensés de la médaille d'honneur du ... Proposition de loi n° 2796 relative à la création d'une médaille d'honneur des épidémies
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