[La Gazette des Communes] Sapeurs-pompiers : le régime indemnitaire est conforté ... engagements des sapeurs-pompiers professionnels lors de renforts demandés par l’Etat et hors de leurs services d’incendie et de secours ainsi que sur pour les dispositifs préventifs liés à la protection des ... Article de presse
Lire la suiteLe projet de décret prévoit que les opérateurs doivent prendre les mesures nécessaires pour acheminer gratuitement les appels d'urgence vers le centre compétent correspondant à la localisation de l ... Avis de l'Arcep à propos des appels d'urgence « eCall »
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Lire la suitedes substances sera réalisé dans les deux ans à venir. Le plan national prévoit enfin le renforcement de la veille prospective à l’égard des contaminations émergentes. Des campagnes exploratoires ... La lutte contre la pollution des milieux aquatiques
Lire la suiteProposition de loi rénovant la gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe ... compétences suivantes : « 1° Eau, assainissement des eaux usées, dans les conditions prévues aux articles L. 2224-7 à L. 2224-8 du code général des collectivités territoriales ; 2° Service public de défense ... Sénat : Proposition de loi n° 318
Lire la suiteLa Cour des comptes a publié, le 11 février 2014, son rapport public annuel. Il se compose de trois tomes. Le tome I expose la situation d'ensemble des finances publiques à fin janvier 2014 : le ... Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2014
Lire la suiteLes journées Responsables Administratifs et Financiers auront lieu les 14 et 15 septembre 2010 sur le site de l’ENSOSP à Aix-en-Provence. L’ENSOSP vous propose de participer à cette rencontre ... Journée Métier RAF 14 et 15 septembre 2010 à l'ENSOSP
Lire la suitevisant à améliorer la retraite des sauveteurs en mer ... . II. – Les éventuelles conséquences financières résultant pour les organismes de sécurité sociale du I du présent article sont compensées, à due concurrence, par la création d’une taxe additionnelle à l ... Proposition de loi
Lire la suiteNouvelle réglementation parasismique : un arrêté apporte des précisions ... -1254 et n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 complétés par un arrêté du même jour précisent la nouvelle classification et les nouvelles règles de construction parasismique applicables à compter du 1er mai 2011
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