ministre de l'intérieur, il y a une dizaine de jours, plus particulièrement le week-end des 10 et 11 juin, une grande partie de notre pays connaissait des intempéries d'une violence inouïe, provoquant pluies
Lire la suitenaturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales ». Pour les juges du fond, « la circonstance que la SAS SOFERIM met le terrain à la disposition du SDIS pour des entraînements ... les parkings, des violences lors des ouvertures et réduisent considérablement la pression de l'eau des bouches alentours qui rendent celles-ci défaillantes en cas de besoin d'intervention de la part des
Lire la suite1971 sur les fusions et les regroupements de communes dite « loi Marcellin ». Afin d'assurer une meilleure prise en compte du fait urbain et de renforcer la capacité des plus grandes agglomérations
Lire la suitel'urbanisme, il renforce l'exigence de diagnostic de performance énergétique et entame une modification importante du code de l'urbanisme pour l'adapter aux enjeux du développement urbain durable
Lire la suitede développement structurée" était impulsée. Dans un premier temps, des "initiatives pilotes" pourraient être lancées. Dans certaines agglomérations urbaines, comme en région parisienne, les
Lire la suitegouvernement est acquis à un alignement par le haut du statut des communautés d’agglomération sur celui des communautés urbaines. Le nombre de compétences obligatoires de ces groupements serait, de cette façon
Lire la suiterenouvellement urbain en cours". Anciens outils, nouvelles réponses Par ailleurs, conformément à la directive européenne Inondation, un plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) à l'échelle du bassin est
Lire la suitece dernier cas, “les services non urbains, réguliers et à la demande, sont organisés par la région”, expose la loi. Ces services sont inscrits au plan régional établi et tenu à jour par la région
Lire la suitejuillet 1983 qui prévoient que « la collectivité publique est tenue de protéger le fonctionnaire contre les atteintes volontaires à l'intégrité de la personne, les violences, les agissements constitutifs de
Lire la suitehabitations ou en assurant des aménagements urbains. Dans certaines villes européennes ou américaines, le choix a été fait de vivre avec l’eau et non en résistance contre l’eau. Elle est même devenue un facteur
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