du titre de recette ». La cour explique que le décompte détaillé de la somme, en raison d’un trop-perçu, intervenant postérieurement à l’avis de sommes à payer, « ne saurait régulariser l'absence de
Lire la suiteannée les 15 & 16 juin en présentiel avec possibilité pour les participants de la suivre en visioconférence. Plusieurs intervenants provenant aussi bien du milieu universitaire que du milieu
Lire la suitedes personnes travaillant et intervenant au sein des établissements pénitentiaires et des personnes détenues et l’obligation de garantir l’ordre et la sécurité au sein de ceux-ci, dans le respect des
Lire la suite'application détaillées, afin de faire en sorte qu'elle soit appliquée le plus efficacement possible par tous les intervenants.
Lire la suiteun nombre important d'intervenants dans le domaine sanitaire et social afin de rendre hommage aux personnes investies dans la crise sanitaire. En outre, la médaille de l'engagement face aux épidémies
Lire la suiteintervenant lors de l'élaboration des normes réglementaires qui les concernent. Elle engage ainsi les administrations à s'interroger tant sur l'utilité de la norme proposée que sur sa « juste proportionnalité
Lire la suiteavec le ministère de la défense. Pour tenir compte de l'état du massif landais, qui pénalisait l'action des intervenants terrestres, 2 CL 415 ont été positionnés à Bordeaux-Mérignac afin de garantir l
Lire la suiteconséquence, il est envisagé en 2011 de reprendre une réflexion avec les acteurs majeurs intervenant dans le dispositif de VAE sur des questions relevant à la fois des attributions de l'État mais également des
Lire la suiteaux matériels et équipements, sans pour autant diminuer la nécessaire exigence de sécurité ses intervenants. La réflexion se poursuit dans trois domaines d'action majeurs, qui sont la réduction des
Lire la suitede l'effondrement de grande ampleur des réseaux (eau, électricité, transports, télécommunications) et a pour objectif de préparer ces entreprises, intervenant dans ces secteurs, à vivre des situations
Lire la suite