cérémonie de remise des prix est née du souhait de récompenser la qualité des mémoires produits par les stagiaires apprenants au cours de leur formation. Cette cérémonie a par ailleurs pour vocation d ... savoir +] Élaboration d'un plan d'action permettant de préserver le capital santé d'agents en surpoids et de plus de cinquante ans, Adjudant Michaël DELALANDE du SDIS d’Indre et Loire [en savoir
Lire la suite- École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d ... du décret d'application de la loi "Matras" Elaboration d’un plan communal ou intercommunal de sauvegarde Le décret n° 2022-907 du 20 juin 2022 apporte des précisions importantes concernant les plans ... publics par un communiqué de presse : plusieurs évolutions au profit des agents sont annoncées, notamment une augmentation du point d'indice. La présidence française de l'Union européenne (PFUE) touche à
Lire la suitesanctionnée d’une « exclusion temporaire des fonctions pour une durée de trois jours ». Elle a contesté cette sanction jusqu’en appel. Le juge de l’excès de pouvoir a donc opéré un contrôle entier sur cette ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... [Dalloz actualité] Une décision de destruction d’objet saisi peut être orale si le procès-verbal d’enquête précise les motifs de cette décision "La décision de destruction prise par le procureur de la ... 2023-09 Appel au 112, des avancées majeures à venir... Le 112 est le numéro d’urgence européen permettant d’accéder aux services d’une ambulance, d’incendie et de secours et de la police ... collectivités territoriales d'un rapport relatif à la prévention des risques de toxicité induits par les résidus des fumées d'incendie sur la santé des sapeurs–pompiers a conduit mes services à engager un plan d
Lire la suiteTouache Alexia Sur la possibilité de facturer les interventions à la suite du déclenchement de la téléassistance, le Conseil d’Etat a enfin tranché… A propos de l’arrêt Conseil d'État, 3ème - 8ème ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 13 juillet 2023 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. BERTHIER (Emmanuel); NOR : IOMA2319236D Décret du 13 ... hommes pour l’occupation des postes à responsabilité dans la fonction publique. Ainsi, le seuil d’au moins 40 % est relevé ; 50 % de ces postes devront désormais être occupés par des femmes. L’article L ... sur le même plan que les forces de l'ordre public, alors même que leurs missions sont différentes. Elle l'interroge sur la possibilité de créer un secrétariat d'État à la protection civile, toujours
Lire la suite'auteur ne dispose pas d'informations dans ce sens. Quoiqu'il en soit, le recours contre une décision constitue un droit fondamental (CEDH, article 6§1), toutes les parties au procès disposent de cette faculté ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 17 novembre 2023 portant nomination du sous-préfet de Montbard - M. LANOYE (Sébastien). NOR : IOMA2327914D Décret du 17 ... 2023-31 Autorisations d'engagement et crédits de paiement En attendant la future loi de finances pour l'année 2024, la loi de finances pour l'année 2023 continue de faire l'objet d ... sur le même plan que les forces de l'ordre public, alors même que leurs missions sont différentes. Elle l'interroge sur la possibilité de créer un secrétariat d'État à la protection civile, toujours
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 16 mai 2024 portant nomination du sous-préfet de Romorantin-Lanthenay - M. VIGNAUD (Laurent). NOR : IOMA2412122D Liste ... 2024-14 Sécurité à bord des navires de l’UE Si le risque d’incendie est rare à bord des navires, les conséquences peuvent être désastreuses. La Convention internationale pour la ... installée en zone inondable classée rouge au titre du plan de prévention des risques d'inondation. Transmise au Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... chambres régionales des comptes ont décidé d’y consacrer une enquête. Les conclusions de ce rapport sont publiées ce jour, quelques mois après la présentation par le gouvernement, le 30 mars 2023, d’un plan ... abonnés, une très bonne lecture ! ---------- La veille juridique est proposée par le Centre d'études et de recherches interdisciplinaires sur la sécurité civile (CERISC) ... –pompiers a conduit mes services à engager un plan d'actions ambitieux face à ces risques. Les travaux concernant la cagoule de protection filtrante de sapeurs-pompiers s'inscrivent ainsi dans ce cadre et visent à
Lire la suitePoincaré (voir plan d’accès en PJ). Merci de confirmer votre participation à cette adresse : marielaure.germain@pole-risques.com Bien cordialement, Marie-Laure GERMAIN - Chargée de mission Entreprises
Lire la suitePlans de prévention des risques relatifs aux innondations ... M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur ... orientations fondamentales définis dans les plans de gestion des risques d'inondation. Ils doivent également prendre en compte les dispositions de ces plans concernant la prévention des inondations au regard de ... Réponse ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la merpubliée au JO le : 09/02/2010 page : 1389
Lire la suitedécembre 2008, du 24 janvier 2009, suite au passage de la tempête Klaus, et du 10 février dernier, suite au passage de la tempête Quentin. Il lui demande, de plus, quel plan d'action il envisage de lancer ... enseignements de ces événements et de proposer un plan d'action visant à sécuriser durablement les réseaux de distribution d'électricité. Cette mission a commencé ses travaux au début du mois de juin. ERDF a déjà
Lire la suite