inconvénients : au regard de la protection de la nature ; et en termes de sécurité, cela reporte le risque sur l’aval, l’eau circule encore plus vite, sans obstacle et cela peut créer une vague de plus en plus
Lire la suitecomportent des informations dont la divulgation pourrait porter atteinte à des intérêts protégés tels que la sécurité publique, le secret médical, le secret en matière commerciale et industrielle, les
Lire la suite'autorité compétente de l'État membre responsable de l'évaluation (eMSCA). En France, le ministère de l'écologie a confié l'évaluation des substances à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l
Lire la suite-sur-Aube - Mme HAVEZ (Emilia) (NOR: INTA1817964D) Décret du 18 juillet 2018 portant nomination de la préfète déléguée pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine, préfet de la
Lire la suitecertaines formations suppose de dépasser le cadre départemental » et pourrait s’inscrire au niveau de la zone de défense et de sécurité, en fonction, éventuellement, de « bassins de risques ». Cette nouvelle
Lire la suite’a pas respecté son obligation de recherche de reclassement préalablement à son licenciement et qu’elle a méconnu son obligation de sécurité en commettant ainsi une faute de nature à engager sa
Lire la suiteDécret du 19 novembre 2020 portant titularisation d'une préfète et radiation du corps des administrateurs civils - Mme DUBÉE (Emmanuelle) (NOR : INTA2027212D) Décret du 20 novembre 2020 portant
Lire la suite, la présentation du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 dévoile un plan d'économies de plus de 4 milliards d'euros, qui touchera encore le secteur de la santé. Dans ce tableau
Lire la suiteDECI par la mise en commun des ressources financières que chacune, de son côté, consacre à ce domaine. Une seconde possibilité d'amélioration de la sécurité contre l'incendie dans les zones rurales
Lire la suitetravail, ou encore les particuliers. Ces documents sont transmis par le préfet aux collectivités dans deux cadres définis par la loi, en lien avec leur rôle en matière d'urbanisme et de sécurité publique
Lire la suite