politique de l’établissement en termes de qualité, de sécurité des soins et d’organisation du parcours de soins. Ce projet de loi sera examiné à l’Assemblée nationale en début d’année prochaine. par
Lire la suitela région Nouvelle-Aquitaine, préfète de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfète de la Gironde (hors classe) - Mme BUCCIO (Fabienne) (NOR: INTA1906547D) Décret du 25 mars 2019 portant
Lire la suitepermettrait de trouver le juste équilibre entre, d’un côté, l’absence totale de règles de restriction ce qui est préjudiciable à la sécurité et à la sûreté des riverains ; et d’un autre côté, le blocage total
Lire la suitehypothèse a les faveurs de la Commission car elle permet de « concilier en toute sécurité juridique le caractère volontaire de l’utilisation de cette application et les éventuelles incitations des pouvoirs
Lire la suitedonnées de sécurité de meilleure qualité dans les essais cliniques, ce qui contribuera en temps utile à produire des résultats solides" ; il s'agit également de fournir aux pays membre de l'Union "une aide
Lire la suitedires de ce dernier, par le système d’information de la sécurité sociale ou le dossier médical partagé (DMP), dans le respect du secret médical.
Lire la suitela zone de défense et de sécurité Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine - Mme WENCKER (Marie), NOR : INTA2119643D Décret du 16 juillet 2021 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès de
Lire la suitemission auprès du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône - Mme PHILIBERT (Salwa) NOR : INTA2139074D Décret du 10 janvier 2022 portant
Lire la suiteGrand Est, préfète de la zone de défense et de sécurité Est, préfète du Bas-Rhin - M. GUINIER (Arnaud) NOR : IOMA2219044D Décret du 22 juillet 2022 portant cessation de fonctions de la sous
Lire la suitedirection de la sécurité sociale. Au travers de ce référentiel, le rôle des ambulanciers dans la prise en charge des urgences pré-hospitalières est pleinement reconnu et officialisé. L’enjeu est de garantir
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