Dans sa feuille de route « Influenza aviaire 2021 » en date du 8 juillet 2021, le ministère de l'agriculture et de l'alimentation, sur la base des recommandations de l'agence nationale de sécurité
Lire la suitepartielle de l'offre de soins, pour garantir en permanence la prise en charge des urgences vitales pour les patients du territoire. Par ailleurs, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale
Lire la suite'embauche ainsi qu'à un examen médical périodique dont la fréquence est fixée par décret en Conseil d'État. Le décret du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine
Lire la suitehabitants des avantages d'une bonne police, notamment de la propreté, de la salubrité, de la sûreté et de la tranquillité dans les rues, lieux et édifices publics ». Tant pour des motifs de sécurité publique
Lire la suiteen découle est fixée par l'article L.742-11 du code de la sécurité intérieure. Ainsi, les dépenses directement imputables aux opérations de secours, au sens des dispositions de l'article L. 1424-2 du
Lire la suitesécurité offerte quant à leur parcours professionnel dans l'administration d'origine et au bénéfice d'un droit au retour au terme de leur mandat est, au contraire, parfois source de critiques.
Lire la suite-19. Ils ont pour objectifs de définir les indications pour leur utilisation et de rédiger des protocoles d'usage garantissant leur efficacité et leur sécurité d'emploi.
Lire la suitedispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19, je me suis engagé à vous donner rendez-vous à l'automne,… Une députée du groupe RN . Que des mots ! M
Lire la suite'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (Anssi) et diverses inspections pour diligenter un rapport que nous rendrons public. Nous n'excluons pas une attaque informatique, même si ce n'est pas l
Lire la suiteaux intérêts de la défense ou à la sécurité des personnes et toute atteinte disproportionnée aux objectifs poursuivis par les dispositions auxquelles il est dérogé. Ce décret ne permet donc pas de
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