du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... préjudice d’affection "Les demandes d’expertise et de provision présentées par l’épouse de la victime directe d’un attentat ne peuvent pas être rejetées par les juges du fond sans avoir préalablement invité ... mal appliquée. La mission d’information flash sur la prévention des incendies de forêt et de végétation publiée par les députés Alain Perea et François-Michel Lambert en janvier 2022 indiquait ainsi ... femmes volontaires reste mal reconnu et encore plus mal protégé. Nous ne comptons que 250 000 SPV dans notre pays contre plus d'un million en Allemagne, en grande partie du fait des difficultés pour les
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... secteurs stratégiques » ; 3. « Valoriser les compétences des Ultramarins » ; 4. « Mettre en place un plan de scolarisation et d’emploi local » ; 5. « Établir une nouvelle coopération et développer de ... logique d’exercices pratiques et dans l’objectif de contribuer à la préparation de tous aux bons réflexes en cas de survenance d’une catastrophe », naturelle ou technologique. Autrement dit, rendre
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... naturelle [Localtis] Sites Natura 2000 : un décret précise le rôle des préfets dans l’encadrement de l’utilisation des pesticides "En l’absence de mesures volontaires prises par les chartes ou localement dans ... 2022-44 Changements en vue pour les concours administratifs Le 15 novembre dernier s’ouvrait les concours interne et externe de capitaine des sapeurs-pompiers pour l’année 2023, l ... leurs agents titulaires et non titulaires. Concernant la prévoyance, l'ordonnance prévoit une obligation de prise en charge par l'employeur à hauteur d'au moins 20 % d'un montant minimal défini par
Lire la suiteacteurs du monde immobilier se réinventent et viennent faire voler en éclat les anciens concepts auxquels nous étions habitués et principalement le principe de mono fonctionnalité d'un bâtiment. Mais ces ... Mémoire primé PRV3 : Habitat inclusif, coliving, mixité d'usage, réversibilité, ... : la réglementation incendie à l'épreuve des nouveaux modes de vie
Lire la suiteopérationnelles. Certaines d'entre elles sont liées à la réglementation, d'autres à l'organisation et, enfin, les dernières, relèvent plutôt du facteur humain. Les plus notables concernent la coordination entre les ... Mémoire ESD élève colonel 2021 : "Les collectivités locales, des actrices clés de la gestion de crise, les leçons de la tempête Alex et de la Covid-19"
Lire la suite