'urgence (SAMU), selon des modalités fixées par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé de la sécurité sociale ». Le montant de 105 euros fixé par intervention du SDIS en carence des
Lire la suite, pour être instruite par la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité, conformément à l'article R. 111-19-23 du code de la construction et de l'habitation. L
Lire la suiteentendu été prise en compte dans sa conception, avec des marges de sécurité. Ainsi, la centrale de Fessenheim est conçue pour résister à un séisme de magnitude 6,7 sur l'échelle de Richter, soit un séisme d
Lire la suiteprécipitations encore annoncées, nous appelons chacun à la plus grande prudence au cours des prochaines heures, et au respect scrupuleux des consignes de sécurité diffusées par les autorités préfectorales. Quant
Lire la suitesécurité et la salubrité publiques. De plus, l'article L. 2213-25 du même code confère au maire un pouvoir de police spéciale l'autorisant à mettre les propriétaires en demeure d'entretenir des terrains non
Lire la suitevigilante à la sécurité des usagers et des agents au sein des administrations publiques. C'est la raison pour laquelle elle a déposé, au nom du Gouvernement, dans le cadre d'un dialogue fructueux avec le
Lire la suitele maintien au mouillage le temps des investigations et la mobilisation des agents du contrôle sanitaire aux frontières de l'agence régionale de santé. Ces règles de sécurité ont été adoptées
Lire la suitebactéricide n'a pas pour vocation d'être efficace sur les virus. L'efficacité des produits virucides est encadrée par la norme européenne EN 14476. L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de
Lire la suite'une crue. De surcroît, une centrale photovoltaïque est vulnérable aux risques de submersion des panneaux et de leurs conséquences sur les installations, voire sur la sécurité des personnes. Enfin, l'étude d
Lire la suiteau grand-tétras. Voilà donc notre ligne : un cadre législatif européen sur la sélectivité, un bon état des populations, la sécurité des pratiques et la formation à la chasse. J'ajoute que des
Lire la suite