décédé des suites d’un glioblastome. Face au refus de la commune de reconnaître la maladie de son époux imputable au service, la veuve a saisi le Tribunal administratif de Pau. Par un jugement en date du
Lire la suiteformation permettant d'entrer au service des communes. Le deuxième, le MNS saisonnier moins onéreux pouvait se préparer durant les périodes scolaires ou en cours du soir. Le troisième était l'entraîneur de
Lire la suitepermettant de rendre le même service ? Même si je serai très heureux de vous revoir bientôt dans cette enceinte, madame la ministre, je préférerais, bien entendu, que la réponse soit « oui » ! M. le
Lire la suite, quatre lacs réservoirs, sur la Seine, l'Aube, la Marne et l'Yonne, gérés par l'Institution des Grands Lacs de Seine, ont été mis en service au cours de la période 1950-1990. Ils permettent d'agir sur l
Lire la suiteprojet tel qu'il doit être mis en œuvre par le CEA, en liaison avec le service hydrographique et océanographique de la marine, le SHOM, et le Centre national de la recherche scientifique, le CNRS. Je me
Lire la suitedoute désarmés, notamment ceux de petites communes sans services spécialisés pour l'instruction de ce type de dossiers", relève-t-il.
Lire la suite) doit apparaître comme un pôle d’organisation des services de proximité pour sa population, mais aussi par l’aménagement et le maintien des équipements structurants, tout en incarnant la diversité des
Lire la suiteservices départementaux d'incendie et de secours, la restauration collective, les marchés publics, la fonction publique territoriale, l'éducation et la formation, les politiques sociales et médico
Lire la suitele site du FNP, d'une étude juridique sur la nomination des ACMO intercommunaux. Généralisation du document unique Elie Maroglou, responsable du service prévention et ergonomie de la ville de Lyon
Lire la suiteun haut fonctionnaire en charge de l'égalité des droits (fonctionnaire d'autorité ou membres relevant des corps d'inspection) qui « assurera, avec le secrétariat général et les services chargés des
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