L'emploi du croquis opérationnel pour le risque incendie
Lire la suiterelatif à la résilience des réseaux aux risques naturels
Lire la suitefixant les seuils de définition des grands risques
Lire la suite, les autorités publiques ont pris conscience de la nécessité de prévenir ce type de catastrophe en créant, sur le modèle des plans de prévention des risques naturels (PPRN), les plans de prévention des ... Proposition de loi visant à élargir le fonds de prévention des risques naturels majeurs aux risques technologiques majeurs,
Lire la suiteoriginal, il entre en revanche totalement en cohérence avec l’objet du présent texte – il est important de noter que le tabagisme constitue l’un des principaux facteurs de risque d’accidents cardiaques ... 2024-13 Mieux prendre en compte le risque incendie par une meilleure connaissance Après la réglementation sur l’obligation légale de débroussailler (OLD) et la mise en place de la ... 'étude pour un déploiement à compter de 2024. En matière de risques radiologiques, biologiques et chimiques (NRBC), il est prévu un développement significatif des capacités du groupement d'intervention du
Lire la suite23e Rencontres de l’AMRAE, le rendez-vous annuel des métiers du risque et des assurances de l’entreprise. Le Risk Management a considérablement évolué ces dernières années. De nature stratégique
Lire la suitePlans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur les sites Seveso ... prévention des risques technologiques (PPRT) sur les sites Seveso. Les PPRT délimitent des périmètres d'exposition aux risques autour d'une installation classée à haut risque. La loi ne prévoit pas la ... M. Michel Savin. Monsieur le secrétaire d'État, je souhaite attirer votre attention sur les conséquences, dans certains cas, de l'application des plans de prévention des risques technologiques, les
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Lire la suiteTerrain agricole classé en zone rouge du plan de prévention des risques d'inondation ... M. Jean Louis Masson expose à M. le ministre de l'intérieur le cas d'un agriculteur dont les vergers ont fait l'objet d'un classement en zone rouge du plan de prévention des risques d ... Les plans de prévention des risques ont été institués par la loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils sont aujourd'hui codifiés aux articles
Lire la suiteLa gestion des risques concernant les installations de production d'énergie ... M. André Chassaigne interroge Mme la ministre de la transition écologique sur la gestion des risques concernant les installations de production d'énergie, par l'identification et des actions d ... leur hauteur atteint 50 mètres. Elles sont règlementées par les arrêtés ministériels de prescriptions générales (AMPG) dont la section 5, relative aux risques, a été significativement renforcée en juin
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