inférieur à dix conformément à son grade. L’arrêt a donc confirmé le jugement. ( CAA Nantes 10 mars 2020, n° 18NT02658, M. C. c/ SDIS ) . . LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE . . Acte administratif PPRNP . Une ... désinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... Proposition de loi n° 394 d'urgence, tendant à la création d'une assurance des risques liés à des menaces sanitaires graves Source : senat.fr Les auteurs propos ent d’introduire un nouveau chapitre ... 2020-14 Chères abonnées, chers abonnés, La période du déconfinement semble encore loin, les mesures pour endiguer l'épidémie de Covid-19 se poursuivent à un rythme il est vrai moins effréné. A ce ... : plus de 330 cas confirmés de coronavirus sont à ce jour diagnostiqués, qui s'ajoutent parfois, comme c'est le cas à Mayotte et à La Réunion, à ceux liés à l'épidémie de dengue, d'une exceptionnelle
Lire la suitecaserne (…) ainsi qu'à l'égard d'employés du port (…) ». ( Conseil d'État, 3ème chambre, 04/04/2023, 460348, Inédit au recueil Lebon ) Avancement Un caporal-chef a relevé « appel du jugement du tribunal ... désinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... spécialités pharmaceutiques Les derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics Arrêté du 3 avril 2023 modifiant la liste des ... 2023-15 Revalorisation du minimum de traitement dans la fonction publique Depuis plusieurs mois, il n’aura échappé à personne que le pouvoir d’achat est devenu un sujet de préoccupation pour de ... , le malus écologique prévu à l'article L. 421-30 du même code s'applique uniquement aux véhicules de tourisme, c'est-à-dire les voitures particulières et les camions pick-up d'au moins cinq places
Lire la suitejuridictions administratives mais qui n’entre pas dans le champs d’application de l’article 225-2 du code pénal et ne peut donner lieu à une condamnation devant les juridictions pénales. . LEGALITE ... libertés" du 6 janvier 1978). Si vous ne souhaitez plus recevoir cette alerte thématique de la part de l'ENSOSP, vous pouvez vous désinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs ... 2021-23 Chères abonnées, chers abonnés, Par un arrêté du 9 juin 2021, l'indemnité horaire des sapeurs-pompiers volontaires est à nouveau revalorisée. En outre, un décret du même jour permet à ... en première ligne dans la lutte contre la pandémie à l'instar du personnel soignant dont ils n'ont pas le statut. C'est pourquoi, il souhaiterait savoir si le Gouvernement entend les faire bénéficier
Lire la suite-pompiers, c’est-à-dire « cancérogène pour l’homme », avec 2 diagnostics : le mésothéliome et le cancer de la vessie. 5 autres cancers sont toujours classés 2B, c’est-à-dire « peut-être cancérogène pour l ... Photo à la Une
Lire la suitedésinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... avril 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics. NOR : TSSS2408382A Arrêté du 9 avril 2024 portant radiation de spécialités ... la directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la mise à disposition harmonisée d’un service d’appel d’urgence (eCall) interopérable dans toute l’Union européenne vient ... leur famille, dans des zones géographiques excentrées, ils ne bénéficient pas de la même reconnaissance que leurs collègues intervenant aux sols ou à leurs côtés dans les hélicoptères. C'est pourquoi il
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