tempête Alex le 2 octobre. . Enfin, diverses mesures institutionnelles ont été adoptées à la suite de la création de la Collectivité européenne d'Alsace . Toute l’équipe vous souhaite une bonne lecture
Lire la suite- Mme TOURTE-TROLUE (Marie-Paule) (NOR : INTA2031146D) Décret du 2 décembre 2020 portant nomination de la sous-préfète d'Epernay - Mme GUENOT (Emmanuelle) (NOR : INTA2029205D) Décret du 3 décembre 2020
Lire la suiteen versant une redevance » (al. 2). Un décret du 18 avril 2024 détermine les modalités de mise en œuvre de cette redevance. Il prévoit que les coûts à la charge des éco-organismes devront être
Lire la suitetâche annexe. Le RETEX est un processus d’entreprise, un dispositif de gestion ou un système d’informations. - Pilotage de la sécurité (chapitre 2, p. 21-23) Quelle que soit sa forme, le ... Quelques bonnes questions à se poser sur son dispositif de REX
Lire la suitemensuels, correspondant à l’indice majoré 361. 1,1 millions d’agents pourraient bénéficier de cette revalorisation de 2,22 %. Cette mesure s’explique par une forte inflation identifiée durant le mois de mars
Lire la suite'associations nouvellement créées, faciliter le mécénat de compétences, etc. 2° simplifier la vie associative : simplifier les conditions de prêt entre associations, procéder à des opérations de trésorerie entre elles
Lire la suiteChères abonnées, chers abonnés, Cette semaine l’actualité juridique des acteurs de la sécurité civile est marquée par un plan différent du célèbre plan de relance économique : il concerne la
Lire la suitepourront être conservées : seules les images, à l’exclusion des sons, et les éléments concernant les conditions de l’enregistrement (art. R-243-2). Ensuite, le décret distingue les personnes habilitées à
Lire la suiteinterventions de maintenance bâtimentaire s’effectuent entre J et J+2 (contre un délai de 5 à 30 jours auparavant). Economies spectaculaires Autre gros avantage : « Les porteurs ont tout de suite réalisé des
Lire la suiteprochaines années. D'après l'enquête rendue publique en février dernier par l'Assemblée des départements de France, les dépenses liées au personnel s'élèvent à 2,8 milliards d'euros pour l'année 2008, ce qui
Lire la suite