exemplaire. Ce sont ainsi 1 800 personnels de secours mobilisés, 8 hélicoptères de la sécurité civile et 60 pompes d'une capacité d'épuisement de 26 000 m3/h qui ont été déployés. Après la crise, les demandes
Lire la suiteirréversibles que causent les tenues de rave-parties en plaine de la Crau. Lors de la dernière, qui s'est tenue du 29 avril au 2 mai 2011, près de 4 000 personnes se sont installées illégalement sur un espace
Lire la suiteMme Séverine Gipson appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur des chiffres inquiétants concernant les forces de l'ordre et de secours. En effet, la semaine noire qui
Lire la suitePrès de 197.000 sapeurs-pompiers volontaires, constituant l'ossature de la sécurité civile française, voient leur statut juridique évoluer. La loi (n°2011-851) du 20 juillet 2011 relative à l
Lire la suiteSa question écrite du 11 novembre 2021 n'ayant pas obtenu de réponse sous la précédente législature, M. Jean Louis Masson attire à nouveau l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre ... Le code de l'urbanisme distingue les notions de « desserte » et « d'accès ». Il donne la possibilité aux PLU de règlementer chacune d'elles. La desserte renvoie à l'existence d'une voie de
Lire la suiteM. Roland Courteau expose à M. le secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation qu'au cours des derniers mois la France a été touchée par des épisodes climatiques exceptionnels qui ... janvier après le passage de la tempête Klaus sur le sud-ouest de la France. Face à ces événements extrêmes, Électricité Réseau Distribution France (ERDF) a mobilisé immédiatement jusqu'à 1 200 personnes qui
Lire la suiteélectriques à Fukushima Daiichi, tandis que la centrale voisine de Daini, à quelques kilomètres de distance, résistait, elle, beaucoup mieux à la vague géante. Le directeur de l'AIEA voudrait convaincre les 151 ... L'usage sûr et responsable de l'énergie nucléaire est une exigence absolue du recours à l'énergie nucléaire et la France tient depuis longtemps un discours volontariste en faveur des plus hauts
Lire la suiteelles assurent la maîtrise d'ouvrage (CGCT, art. L. 1111-10). En effet, aux termes de l'article 73 de la loi de décembre 2010, les dépenses d'investissement des collectivités destinées à des projets dont
Lire la suiteCommission européenne, par Olivier Didriche ; - L’applicabilité des directives marchés à certains secteurs particuliers, par Aurélien Burel et Florian Mokhtar ; - La reconnaissance des exceptions propres aux
Lire la suitecritères qu’ils utilisent pour sélectionner leurs fournisseurs du secteur de la construction et connaître l’évolution de leur opinion quant à la qualification des entreprises. Elle a été réalisée en
Lire la suite