division communication. Ce colloque s’adresse à tous les acteurs qui ont vocation à œuvrer ensemble pour faire face à tout type de crise de sécurité civile. Carrefour de rencontre et d’échange des cadres ... ’hui être accepté de tous. Ce colloque s’adresse à tous les acteurs qui ont vocation à œuvrer ensemble pour faire face à tout type de crise de sécurité civile. Carrefour de rencontre et d’échange des cadres
Lire la suiteM. Denis Baupin attire l'attention de M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les conditions d'exclusion des élus dans lesquelles se déroulent les exercices de ... Question N° : 43366 de M. Denis Baupin ( Écologiste - Paris ) publiée au JO le : 26/11/2013 page : 12249
Lire la suiteM. Paul-André Colombani alerte Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur la nécessité de saisir au plus vite l'ANSES au sujet d'une dérogation permettant une mise sur le marché de ... Question n° 27373 de M. Paul-André Colombani (Libertés et Territoires - Corse-du-Sud) publiée dans le JO Assemblée nationale en date du 10/03/2020
Lire la suitedéclarée […] ». L’affaire a été renvoyée devant le Tribunal de police de Metz, autrement constitué, pour un nouveau jugement. Sur son site, M e Gabriel Lassort, avocat pénaliste au barreau de Bordeaux ... , Présidente et M. Patrick CHAIZE, fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des lois n° 882 (2021-2022) - 14 septembre 2022 Suite à la pétition du collectif « Un jour, un ... Permettre à des agents de collectivité à temps partiel d'être recrutés comme sapeurs-pompiers professionnels à temps partiel Question orale n° 0083S de M. Patrice Joly (Nièvre - SER) publiée dans le
Lire la suitemars 2021 portant cessation de fonctions du préfet, directeur du centre interministériel de crise - M. VEDEL (Renaud) NOR : INTA2105362D Défenseur des droits : Rapport annuel d’activité 2020 Plusieurs ... Incendies de centres de données Question n° 1730G de M. Patrick Chaize (Ain - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/03/2021 M. le président. La parole est à M. Patrick Chaize, pour le
Lire la suiteM. Vincent Burroni attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, sur les procédures de transmission dématérialisée entre les ... Le certificat référentiel général de sécurité (RGS), qui sera exigé à compter du 18 mai 2014, ne fait que remplacer un certificat du type « politique de référencement intersectorielle de sécurité ... Question N° : 48512 de M. Vincent Burroni ( Socialiste, républicain et citoyen - Bouches-du-Rhône ) publiée au JO le : 04/02/2014 page : 948
Lire la suiteM. Édouard Courtial attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur l'achat de véhicules sanitaires par les associations de protection civile agréées. En effet, l'arrêté du 31 mai 2016 ... certains postes de secours, disposer d'un véhicule de premiers secours à personnes, qui soit conforme à la norme NF EN sur les ambulances routières de type B. Rien n'empêche les associations agréées de ... Question écrite n° 10879 de M. Édouard Courtial (Oise - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 13/06/2019 - page 3037
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