contamination de soi-même et des autres est moindre lorsque l'on entre dans un lieu recevant du public, notamment fermé. Si l'on considère que, au bout d'un moment, la protection conférée par le vaccin est moins
Lire la suitedétaillent les conduites à risque et les adaptations, très pratiques, très opérationnelles, que doivent mettre en place, notamment, les chefs d'entreprise ou les responsables d'établissement recevant du public
Lire la suitedes services d'incendie et de secours résulte, vous le savez, d'un équilibre entre les contributions des départements, des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et des communes
Lire la suite, sur son temps de travail, des disponibilités nécessaires à l'exercice de ses fonctions. La fonction de référent handicap peut être mutualisée entre plusieurs employeurs publics ». Les travaux ayant
Lire la suite. L'ordre public a pu être trop mis en avant dans certaines circonstances, dont on peut néanmoins comprendre qu'elles l'exigeaient. Toutefois, la délinquance à Paris augmente de telle sorte qu'il y
Lire la suitepourront aussi, sous les conditions d'usage, être éligibles au bénéfice du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA). De surcroît, pour ce qui est des bâtiments publics affectés par de
Lire la suitede ces recommandations (disponible sur le site internet www.hctisn.fr) permettra d'améliorer encore la qualité de l'information et de sensibiliser les acteurs concernés, dont le grand public.
Lire la suite. La garantie de protection implique que l'État initie des politiques de prévention auprès du grand public et des professionnels et élabore des partenariats avec les différents acteurs de terrain : élus
Lire la suitespéciale de défense extérieure contre l'incendie. Ce projet de texte prévoit ainsi la possibilité pour les maires des communes membres d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) de
Lire la suite'inondation, de séisme, de perte des alimentations électriques et de perte du refroidissement ainsi que la gestion opérationnelle des situations accidentelles. L'ASN a rendu public, le 9 mai 2011, le cahier des
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