où M. BUSSEREAU (assemblée des départements de France) et M. BAROIN (association des maires de France) étaient aux côtés du ministre de l'intérieur, la perspective de la revalorisation de la prime de
Lire la suitepartie du territoire, nous serions conduits, si les circonstances l'exigeaient, à prendre des mesures plus dures qu'actuellement. Au vu de cette perspective éventuelle, et la situation étant différente en
Lire la suitetaxes locales. Compte-tenu de la perspective de suppression totale de la taxe d'habitation et de la baisse des impôts de production, les plus grandes incertitudes reposent sur le niveau et le
Lire la suite, le passe sanitaire sera probablement toujours exigé : voilà la perspective que vous tracez. Nous défendons l'idée que la vie en société implique des obligations, en l'occurrence la vaccination. Mais
Lire la suiteÉtat-ONF pour les années 2021 à 2025, sa confiance en l'Office, tout en engageant des mesures importantes visant à lui redonner des perspectives soutenables. L'État maintient le statut d
Lire la suiteperspective de revenir et de retrouver le plus rapidement possible une vie normale. Il est difficile d'imaginer rouvrir la France, accueillir à nouveau des millions de touristes le plus rapidement possible, si
Lire la suiteégalement à la politique de défense de la forêt contre les incendies du ministère de l'agriculture. Dans cette perspective, les obligations légales de débroussaillement sont un maillon essentiel, mais elles
Lire la suiterisques encourus par les navires de la SNSM, la mise en place d'une couverture assurantielle se heurte à la perspective de primes d'assurance très élevées, et ce d'autant plus que ce marché resterait très
Lire la suitepar l'Union et commune à la France, l'Espagne, l'Italie, la Croatie, la Grèce et le Portugal. S'y ajouteront dix appareils acquis en propre par certains de ces États. Dans cette perspective, la DGSCGC
Lire la suiteperspectives qui ne sont pas encore pleinement appréhendées[4] et, donc, le législateur devrait être à la hauteur de ce développement technologique. Dans le même ordre d’idées, la réforme de la sécurité civile
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