intervenants, dont les communes, les intercommunalités et les services d'incendie et de secours et permettre un régime plus adapté de délivrance des autorisations d'urbanisme.
Lire la suitepoints d'amélioration pour les intervenants dans cette opération, y compris l'armateur qui pourra faire évoluer les dispositifs de remorquage d'urgence, pour ses navires existants ou prochainement mis en
Lire la suitepour aboutir à une harmonisation des compétences de chacun des intervenants. La circulaire interministérielle n° DHOS/0l/DDSC/BSIS/2007/457 du 31 décembre 2007 a permis d'établir une mise en cohérence
Lire la suiteintervenants, dont les communes, les intercommunalités et les services d'incendie et de secours. Cette réforme ambitionne de ne plus laisser les maires des communes rurales seuls face à ces compétences et à ces
Lire la suite'autres installations vont suivre : des centres de traitement, deux centres de formation pour les professionnels de santé sur place, car nous devons former les intervenants locaux, un centre dédié à l'accueil des
Lire la suiteintervenants de l'aide médicale urgente. Des solutions ont dèjà été envisagées comme par exemple des plates-formes télé-médico-sociales. Toutefois, une réponse adaptée à ce type de demandes implique une
Lire la suitepeuvent recourir à certains fichiers préexistants ou s'appuyer sur les fichiers de partenaires institutionnels, intervenant dans le secteur sanitaire, social et médico-social (ex. : centre communal d
Lire la suitemultitude des réglementations applicables rendent cette nomenclature d'autant plus nécessaire pour la sécurité des deniers publics et la préservation de la responsabilité des différents acteurs intervenant
Lire la suiteprotection respiratoire devant être portés par les différentes catégories d'intervenants. Basées sur les avis de l'Organisation Mondiale de la Santé et validées par un comité national d'experts, ces
Lire la suiteprévoit, par convention établie entre les sociétés concessionnaires d'autoroutes (SCA) et les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS), la gratuité pour les véhicules de secours intervenant
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