Un rapport de la Cour des comptes publié en novembre 2012 sur l'organisation du secours en montagne et de la surveillance des plages dénonce un certain nombre de dysfonctionnements. La concurrence
Lire la suiteM. Jacques Remiller appelle l'attention de M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, sur les ... 'État chargé du tourisme et de la consommation, une table ronde de restitution de la mission confiée au Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) à la suite des épisodes neigeux du
Lire la suiteRépublique et la démocratie locale ». Ils comprennent trois phases : la consultation (sous forme d'un questionnaire envoyé aux élus locaux. De décembre 2011 à mars 2012, le Sénat a reçu près de 20 000 réponses
Lire la suiteLa première journée a été consacrée à l'organisation de quatre ateliers, le matin, et à leur restitution durant l'après midi : Atelier 1 : le dispositif de compensation des heures supplémentaires ... Les 12 et 13 décembre 2023, se sont tenues, au sein de l'ENSOSP, les journées professionnelles des référents RH de SIS.
Lire la suiteM. Stéphane Demilly attire l'attention de M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, sur les ... PME, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation une table ronde de restitution de la mission confiée au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Lire la suiteCancers et environnement : application du principe de précaution ... M. Jean-Marc Pastor attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur une récente enquête de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset ... surveillance des cancers liés à l'environnement général ou professionnel et d'améliorer les connaissances sur les effets différés des expositions. Ces actions nécessitent d'optimiser les capacités de veille et d ... Réponse du Ministère de la santé et des sports publiée dans le JO Sénat du 01/10/2009 - page 2316
Lire la suiteterritoriale. EXTRAIT TITRE III MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE CHAPITRE II Missions des services de médecine professionnelle et préventive Section II Surveillance médicale des agents Art. 21 ... Quel contenu des visites médicales RAD est préconisé, en tenant compte de l’arrêté du 6 mai 2000, de l’évaluation des risques chez les sapeurs-pompiers et des données de la science ?
Lire la suiteSurveillance des plages ... . Ils ne sont plus que quelques centaines dans toute la France à assurer la surveillance des zones de baignade et à veiller au bon respect des règles fondamentales de sécurité. Si, pour pallier le manque ... surveillance des plages et le secours éventuel aux personnes en difficulté dans le cadre des activités de baignade relèvent d'un cadre différent, distinct de la mission de sécurité des biens et des personnes qui ... Question N° : 399 de M. Jean-Jacques Candelier ( Gauche démocrate et républicaine - Nord )publiée au JO le : 03/07/2012 page : 4265
Lire la suiteaux fins de les communiquer aux élèves et surveillants de l’établissement scolaire. Concernant la matérialité des faits qui lui sont reproché, la CAA considère que malgré le certificat médical
Lire la suitePolitique d'information et de prévention du « jeu du foulard » ... Mme Catherine Dumas attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur la politique d'information et de prévention du « jeu du foulard ». Ce « jeu » est une pratique ... autres professionnels, parmi lesquels les enseignants, les personnels de santé et sociaux et les agents recrutés sur des emplois de vie scolaire (EVS) pour assurer une prévention et une surveillance
Lire la suite