JO Assemblée nationale du 23/02/2021 Mme Sylvie Tolmont interroge Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, sur la reconnaissance du
Lire la suitemémoire, la loi du 31 décembre 1957 a transféré aux juridictions judiciaires le contentieux des dommages de toute nature dès lors qu’ils étaient consécutifs à l’action d’un véhicule. La jurisprudence
Lire la suite/Prise_en_charge_des_victimes_de_traumatismes_penetrants.pdf [1] Masquelet AC (2013), Historique et démembrement de la notion de Damage Control, e-mémoires de l’Académie Nationale de Chirurgie, 12 (1) : 060-062. 3.3 Le concept de résilience sociétale : une
Lire la suite. Mélanie GUAGENTI, Infirmière sapeur-pompier volontaire (SIS 2B) et de la CUMP de Haute-Corse Prix ENSOSP 2018 sur le dépistage du stress post-traumatique des sapeurs-pompiers >Retrouvez le mémoire de
Lire la suitejuillet, l’appel à projets du Fonds en faveur de l’égalité professionnelle (FEP) a été lancé pour l’année 2024. Pour mémoire, il permet de cofinancer des projets visant notamment à : Favoriser la
Lire la suite] BRASSEUR S., ROUX S., TSALICHIS J.-C., SADDIER J.. Discerner l’organisation, transcender l’individu : vers l’émergence de valeurs partagées chez les agents des SDIS. Aix-en-Provence : ENSOSP, Mémoire de chef
Lire la suitepesticides. Pour mémoire, un jugement en date du 27 août 2019 avait adopté une solution inverse. Le juge des référés avait considéré que le maire « ne saurait en aucun cas s’immiscer par l’édiction d
Lire la suitefonction publique territoriale. La santé au travail est depuis plusieurs années un enjeu national. Pour mémoire, dans son rapport annuel « Santé Travail : enjeux et actions » de 2018, l’Assurance maladie
Lire la suitesilence du maître d’œuvre, l’entrepreneur aurait dû transmettre un mémoire complémentaire dans le délai de deux mois à compter de la date de réception par le maître d’œuvre. La Cour administrative d
Lire la suite