PIAS SIS : accident lors d'une intervention pour accident de circulation sur voies rapides
Lire la suiteLa vaccination contre la leptospirose est un des moyens de prévenir la maladie dans les postes et situations à risques: plongeurs en eau douce, sauveteurs en clue, interventions en milieu souillés
Lire la suite, Le principe pollueur-payeur comme fondement d’une demande de remboursement des frais d’intervention d’un SDIS suite à un incident de pollution (PNRS) - Benoît Flament, Retour sur le ... subrogatoire du tiers payeur ne peut être exercé devant elle » (Crim. 4 février 2003, n° 02-83.903). B. Le délai à agir L’action de porter plainte n’est pas limitée dans le temps
Lire la suiteFeu dans un local poubelle au sein d'un ERP comportant des bouteilles de propane : sécurité en intervention
Lire la suitePIAS SIS : accident de la circulation lors d'un retour d'intervention d'un CCF
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