rapporteur. Il s’agit de répondre à une situation grave et urgente. Notre système de sécurité civile repose, en effet, sur le dévouement de 40 000 sapeurs-pompiers professionnels et 195 000 sapeurs
Lire la suiteamphibie. Jamais un engin n’avait été développé pour une mission si particulière. Trapu, ailes hautes surmontées de deux gros moteurs, il est utilisé par la Sécurité civile française depuis 1969. A partir de
Lire la suitede végétation du 3 août 2022. Ce texte s’inscrit dans un moment décisif pour l’avenir de la sécurité civile, quelques semaines après les investissements annoncés par le président de la République
Lire la suitevulnérabilité de la capitale face au risque de crue centennale. Lors de la séance du Conseil de Paris de mai dernier, j'ai donc demandé que le département de Paris prenne ses responsabilités en vertu de son
Lire la suitedéfinitive au préfet, représentant du Gouvernement, de trancher, puisqu'il s'agit d'une responsabilité régalienne. Il était de mon devoir de vous interpeller et de tirer la sonnette d'alarme. En effet
Lire la suite. En pratique, ce transfert, opéré sur la base du volontariat, dégagera les maires, en particulier ceux des communes rurales, de toute responsabilité dans ce domaine. Ce transfert total s'effectuera au
Lire la suiteentre l’Agence nationale de sécurité civile (ANSC), l’Assemblée des départements de France (ADF) et l’Autorité des marchés financiers (AMF) pour mieux rendre compte de la performance de NexSIS 18-112 ; 2
Lire la suitefrais de secours sur les pistes de ski ; seul le contentieux de la responsabilité des exploitants des pistes de ski relève de la compétence du juge judiciaire ». Après avoir rappelé les dispositions des
Lire la suiteconformément à l’article L1111-4 du CSP et aux articles 16 et 16-3 du code civil. En cas de refus, le professionnel de santé doit informer le patient des conséquences médicales de son acte. Le patient doit
Lire la suitesapeurs-pompiers en France. Que compte faire le Gouvernement ? Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté . - La sécurité civile repose sur le
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