monumental chantier que cela a représenté – en tout cas, il a permis de sauver des vies. Nous n'aurions pas pu le faire sans l'intervention permanente des agences régionales de santé. J'ajoute, en ce qui
Lire la suitedu département et, surtout, aux capacités d'intervention des sapeurs-pompiers. Ce nouveau cadre a introduit de la souplesse. En effet, si les règles fixées par ce règlement départemental sont
Lire la suitequestion leur attribution aux intercommunalités. Le législateur a en particulier souhaité clarifier le régime de responsabilité et sécuriser les interventions des gestionnaires d'ouvrages de protection
Lire la suiteterritoire de la commune, le maire doit faire cesser ceux-ci par la prise des mesures nécessaires d'assistance et de secours et, s'il y a lieu, en provoquant l'intervention de l'administration supérieure, y
Lire la suitefinancier pour la protection civile a été créé en 2007, doté d'une enveloppe de 189,8 MEUR pour la période 2007-2013. Par ailleurs, la France est à l'origine de la création de la force d'intervention rapide
Lire la suitejuridique unique, ordonné et clarifié, l'ensemble des règles du droit des transports. Elle marque l'aboutissement d'un projet ancien, le principe de son intervention ayant été retenu dans le programme général
Lire la suitevéhicules d'intervention sous un an pour les régions les plus exposées et sous deux ans pour le reste de la France. L'approvisionnement en sel devra quant à lui être sécurisé de façon à garantir durant tout l
Lire la suiteprotégées, les interventions contre cet insecte ne relèvent pas des dispositions prévues pour la protection de la nature par le code de l'environnement qui, de plus, ne comporte pas d'équivalent à la notion
Lire la suite, pour mobiliser et coordonner les interventions de l'ensemble des acteurs concernés sur les territoires par l'investissement public (collectivités locales, services de l'État, organismes de financement et
Lire la suiteintervention en Syrie, car il représente un signe important. Le second volet de notre action est la traque des terroristes, en France, mais aussi par une coopération très étroite avec les autres pays européens
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