14 mars 2017, une personne étrangère au service au sein des locaux (de son) centre d'incendie et de secours (...) non ouvert au public, sans information ni demande d'accord préalable, alors que le plan ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... Article de presse [Localtis] Feux de forêt : lancement d’une nouvelle campagne d’information sur les obligations légales de débroussaillement "Le gouvernement a lancé ce 13 mars une nouvelle campagne d'information ... 2023-11 Pactes capacitaires : précisions quant aux modalités de mise en œuvre En vue d’augmenter et d'améliorer la réponse opérationnelle aux nouveaux enjeux de la sécurité civile, le ministre de l ... 'arrête pas à la prise de décision du dépôt de plainte. Les préfectures et commissariats de police sont encore insuffisamment préparés et formés pour accueillir les victimes : manque d'effectif, de ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suitepersonnes concernées lors de ces transferts ». Elle a même estimé qu’il est nécessaire pour les droits des personnes concernées de fournir les mentions d'information publiées sur le site web du ministère de ... portant avis sur un projet de décret en Conseil d'Etat portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « système d'information interministériel des victimes d
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... adoption identique afin que ce texte puisse être adopté définitivement. Mission d'information (Assemblée nationale) Mission d’information de la conférence des présidents sur les capacités d’anticipation et ... antérieures). Tout dernièrement, l’arrêté du 6 février 2024 a précisé la liste des départements dont les bois et forêts sont exposés au risque d’incendie. Dans ces territoires, le préfet de département devra ... 'office national des forêts (ONF) face aux feux de forêts. Le plan de réorganisation de l'ONF prévoit d'améliorer sa performance, de moderniser sa gestion des ressources humaines et de rationaliser ses fonctions ... Le Journal Officiel (JO) / Autres informations pouvant vous intéresser / Réponses ministérielles / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) Autres informations pouvant vous intéresser Réponses
Lire la suiteradio le CRRA 15 (Centre de Réception et de Régulation des Appels 15). En effet, appeler le 15 rapidement permet l’ouverture de la salle de crise, l’obtention pour le C15 d’informations précises sans ... Connaitre les premières actions indispensables à réaliser pour la première équipe médicale sur les lieux d’un évènement avec de nombreuses victimes. ... Les actions de la première équipe médicale sur les lieux d’un évènement avec de nombreuses victimes
Lire la suiteméconnu les dispositions précitées de l'article 2 du décret du 25 août 2000 tel qu'interprété par la décision n° 366269 du 4 février 2015 du Conseil d'Etat ». Pour information, cette règle s ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... 2310043D Décret du 27 avril 2023 portant cessation de fonctions de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique - Mme TESSIER (Claire). NOR : IOMA ... 2023-15 Revalorisation du minimum de traitement dans la fonction publique Depuis plusieurs mois, il n’aura échappé à personne que le pouvoir d’achat est devenu un sujet de préoccupation pour de ... les canaux de diffusion de leurs missions : réseaux sociaux, missions locales, réseau d'information jeunesse, écoles, universités et centres de formation ; - une évolution rapide du site internet ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suitelocal, la conclusion d'accords négociés dans la fonction publique (…) ». En vertu de ce texte, le gouvernement a ainsi initié un projet de réforme visant à l'introduction de la négociation collective. L
Lire la suitesecours une fois désigné, le maire en informe à la fois le représentant de l’État dans le département et le président du conseil d'administration du SIS. Le correspondant incendie et secours exerce les ... -1091 du 29 juillet 2022 relatif aux modalités de création et d’exercice de la fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secours Ce décret est pris pour l’application de l’article 13 de ... Présentation du décret d'application de la loi "Matras"
Lire la suiteIl est uniquement fait mention d’arrêt de travail. Il n’est pas précisé l’information du service de santé an cas d’accident de service. Cependant la connaissance de ceux-ci a plusieurs intérêts ... 'obligation d'une information du médecin sapeur-pompier chargé de l'aptitude et, éventuellement, sur décision de celui-ci, d'une visite médicale préalable à la reprise de l'activité opérationnelle du sapeur-pompier. » ... Comment le SSSM peut-il être informé des accidents de service pour assurer, améliorer leur suivi et leur prévention ?
Lire la suiteDébattre des avancées en matière de prévention des risques technologiques et se tenir informé, rencontrer les acteurs majeurs et participer à la mise en place d’une culture du risque : tels sont les
Lire la suitevisiteurs, vos supports de communication et d'information ! Programme prévisionnel : 8h15 : Accueil des participants 9h : Ouverture par l'ENSOSP 9h05 - 9h30 : Intervention du Secrétariat d'Etat au
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