'enseignement supérieur, la recherche, l'innovation, favoriser le développement de PME innovantes, accélérer le développement des sciences du vivant, développer les énergies décarbonées et l'efficacité dans la gestion des
Lire la suiteL’AJDA propose dans son numéro du 9 juillet 2012 un dossier sur le thème de la prévention et la gestion des risques naturels, composé des articles suivants : Risque naturel et droit, par Frédéric ... LA PREVENTION ET LA GESTION DES RISQUES NATURELS
Lire la suiteProposition de loi , adoptée par le Sénat, relative à l'abrogation du conseiller territorial , n° 57, déposée le 2 juillet 2012 ... définition des circonscriptions électorales, alors que les découpages contreviennent parfois au principe d’égalité devant le suffrage, et les problématiques des modes de gestion et de coopération, des
Lire la suiteConfiguration de l'application SAIP ... M. François Bonhomme attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur l'utilité de l'application géolocalisée SAIP, le « système d'alerte et d'information des populations », dans sa ... La direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) du ministère de l'intérieur et le service d'information du Gouvernement (SIG) ont travaillé de concert au ... Question écrite n° 23468 de M. François Bonhomme (Tarn-et-Garonne - Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du 13/10/2016 - page 4398 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 02/03/2017 - page 906
Lire la suiteprogramme estival d’apprentissage de la natation, co-organisé par Paris 2024 avec l’agence nationale du sport, la Fédération française de natation (FFN) et les groupe EDF. Cet été, 38 projets ont été retenus ... Article de presse
Lire la suiteM. Richard Ramos interroge M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports, sur les véhicules d'intérêt général prioritaires. Ces ... intervention, y compris lorsque ceux-ci interviennent en dehors du réseau, ce que ne prévoyaient pas les dispositions applicables jusque là. Les SDIS ont ainsi reçu, à l'été 2019, des projets de conventions pour ... Question écrite n°25151 de Richard Ramos publiée dans le JO de l'Assemblée Nationale le 10/12/2019 - page 10702 ... Réponse du secrétaire d'État, auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports publiée dans le JO de l'Assemblée Nationale le 11/08/2020 - page 5501
Lire la suitesociété de demander des comptes à l'Administration. Conformément au projet de réforme JF 2025, les 24 juridictions estiment que près de 75% de leurs recommandations sont suivies d'effets, complets ou ... La Cour des comptes dévoile un bilan positif de ses actions
Lire la suitedans le monde des SP. Pour finir, le projet de loi de finance rectificative ouvre 12 millions d'euros de crédits de paiement et de crédits d'engagement au profit de la mission sécurité civile
Lire la suite'occasion pour chacun d'exprimer les manques actuels du dispositif financier et formuler des suggestions pour l'avenir de la gestion des sites. Deux questionnaires complémentaires l'un de l'autre sont en ligne et ... Environnement : Lancement d'une enquête sur le financement de Natura 2000 préalable à un séminaire européen
Lire la suiteappels à projets, dont la première vague sera lancée d'ici à la fin de l'année. Les deux anciens Premiers ministres, Alain Juppé et Michel Rocard, auteurs du rapport « Investir pour l'avenir », remis à l ... Installation du comité de surveillance des investissements d'avenir
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