souhaite profiter de l'occasion qui lui est donnée de s'exprimer dans cet hémicycle pour rendre un hommage appuyé aux sapeurs-pompiers, aux militaires, aux élus, aux policiers, aux gendarmes qui ont lutté
Lire la suiterapidement devenir plus difficilement contrôlable par nos sapeurs-pompiers. Aujourd'hui la majorité de ces projets est portée par les communes elles-mêmes, alors que bien souvent, elles n'ont pas l
Lire la suitelégales ou réglementaires, la demande. Cependant l’infirmier sapeur-pompier doit toujours agir dans son cadre de compétence, avec l’accord hiérarchique. 6. Quelle réponse doit-il faire s’il lui est
Lire la suiteparticipe de la dégradation de la qualité des réponses opérationnelles en matière de secours et de soins non programmés, à charge des services receveurs que sont les sapeurs-pompiers, la gendarmerie, la
Lire la suite, susceptible d'entraver l'action des sapeurs-pompiers ». La cour administrative d’appel a estimé que « la circonstance, au demeurant non établie, que les occupants auraient procédé au nettoyage du site lors de
Lire la suite) . . ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU SERVICE . . Missions relevant des sapeurs-pompiers Service public Gratuité . Le centre hospitalier intercommunal (CHI) de Compiègne-Noyon interjette appel du jugement du
Lire la suiteresponsabilité de l'incident ou de l'accident, des frais exposés par elles ». Le tribunal administratif a estimé que « dès lors que les sapeurs-pompiers étaient intervenus en raison d'un risque de pollution des
Lire la suiteinsuffisante. Les termes employés étaient génériques et équivoques. Au cœur du problème : l’incompétence supposé du requérant. Capitaine de sapeur-pompier, il aurait démontré son inaptitude au commandement
Lire la suitetravaux et les permis de construire, et organise les visites, régulières ou inopinées, de la commission de sécurité, composée de techniciens, d'experts et d'officiers sapeurs-pompiers. La responsabilité
Lire la suiteaériennes de la sécurité civile et le transfert de la BASC ; 20. Repenser la relation de l’Ecole nationale supérieure des officiers sapeurs-pompiers (ENSOSP) avec les SDIS ; 21. Mieux mutualiser les outils
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