'un tel appareil a été assuré jusqu'à ce jour, le SDIS du Var par la mise à disposition de ses moyens et le conseil général du Var par la construction d'un hangar y apportant une contribution substantielle ... votre intervention... (Sourires.) In cauda venenum, je ne l'ignore point ! En l'occurrence, la cauda m'a semblé un peu longue, et surtout un peu inquiétante, si vous me le permettez. J'avoue que cela
Lire la suited’accord sur les informations dignes d'intérêt. La localisation pourrait représenter « le rayon maximal de la zone de recherche présentée aux services d’urgence en vue de l’intervention ». Il
Lire la suiteinterventions dans des lieux publics lorsque se produit ou est susceptible de se produire un incident, eu égard aux circonstances ou au comportement des personnes concernées » (CSI, art. L. 243-1). Cette loi
Lire la suite). Sur l’aspect confortement des ouvrages de protection, les travaux de réparations ont été mis en œuvre très rapidement après la tempête. Deux niveaux d’intervention sur les ouvrages endommagés se sont
Lire la suitevolume d’emprunt annuel. Aucune intervention de l’État n’est en revanche envisagée. À terme, l’Agence a pour ambition de lever 25 % des flux annuels du secteur local, soit environ 4 milliards d
Lire la suitecomité est engagée au sein du même comité depuis le 30 avril sur l’organisation des transports inter-hospitaliers et l’intervention des transporteurs sanitaires dans le cadre de la permanence des soins.
Lire la suitesécurité civile, au regard notamment de l'urgence dans laquelle s'exercent leurs missions ainsi que des informations dont elles disposent au moment de leur intervention. » · les dispositions relatives à l
Lire la suite2011 : elles portent principalement sur des simplifications, des audits d'opérateurs et des dépenses d'intervention. En mars 2011, 86 % des mesures engagées depuis 2007 avancent conformément aux
Lire la suitefils d'être libérés sur l'intervention des forces de l'ordre et de voir abréger l'angoisse générée par la commission des actes perpétrés. On attend en effet des forces de l'ordre qu'elles puissent
Lire la suite), auxquels s’ajoutent des dispositions particulières en matière de systèmes d’information. La refonte prévue par le présent projet de loi distingue deux niveaux d’intervention selon la gravité de la situation
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