DESMATS Edouard CERISC Actualité jurisprudentielle DISCIPLINE Sanction Dans cette décision de la Cour de cassation, le juge judiciaire se prononce après avoir été saisi par un salarié estimant avoir ... - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d ... "Les cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels en 10 questions" La Gazette des Communes "Les cadres de santé de sapeurs-pompiers professionnels bénéficient désormais de la même structure de ... 2022-21 Chères abonnées, chers abonnés, Une actualité réglementaire relativement restreinte dans le contexte de constitution du nouveau gouvernement. Néanmoins, l’ensemble des décrets relatifs ... retraite. En cas de reprise d'une activité professionnelle à la retraite, si le futur employeur est un employeur public, le fonctionnaire retraité ne doit pas avoir atteint la limite d'âge qui lui est ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
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Lire la suite'urgence sanitaire déclaré par la loi du 23 mars 2020 susvisée ou, si elle est antérieure, la date de reprise par l'agent de son service dans des conditions normales » de prendre, sous certaines conditions, dix jours ... MOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... Préfecture Décret du 23 avril 2020 portant nomination du sous-préfet de Fontenay-le-Comte - M. LECRU (Grégory) (NOR: INTA2009606D) Proposition de résolution n° 2833 tendant à assurer à la France ... 2020-17 Chères abonnées, chers abonnés, Le Premier ministre a présenté, mardi 28 avril, le plan de déconfinement à l'Assemblée nationale, lequel a été suivi d'un débat et d'un vote approuvé des ... Souveraineté numérique Question n° 1250G de M. Joël Guerriau (Loire-Atlantique - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 09/04/2020 M. le président. La parole est à M. Joël Guerriau, pour le ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
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Lire la suitecapitaine stagiaire de SPP conteste un arrêté de janvier 2019 lui infligeant une sanction d'exclusion temporaire de trois jours de ses fonctions. Il lui était reproché d’avoir adopté un comportement agressif ... Touache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 15 juin 2023 portant cessation de fonctions de la sous-préfète de Boulogne-sur-Mer (groupe III) - Mme CONSILLE (Dominique ... 2023-19 Une nouvelle mission confiée au député Pierre Morel-À-L’Huissier. Pour lutter contre les déserts médicaux, il a été instauré le recours au transport héliporté médicalisé. Ce mode de ... SPV ni les entreprises, il serait opportun que l'État compense les salaires le temps de la formation. Or ces formations sont la seule opportunité de valider les grades des soldats du feu volontaires ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suitedes sciences et de l’industrie d’une exposition sur le feu, c’est tout naturellement que le comité d’organisation a choisi de décliner une thématique qui nous est chère, celle de l’incendie. En effet ... Colloque de sciences appliquées au sapeur-pompier
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