cadavres en mer. Lors d'opérations difficiles, ils craignent pour la sécurité de leur équipage. Leur matériel, qu'ils entretiennent eux-même, est mis à rude épreuve. La SNSM est une association à but non ... pensaient pas être appelés un jour pour récupérer des cadavres en mer. Lors d'opérations difficiles, ils craignent pour la sécurité de leur équipage. Leur matériel, qu'ils entretiennent eux-mêmes, est mis à
Lire la suite. Quelles dispositions comptez-vous prendre, afin de répondre à l'urgence d'assurer la sécurité dans ce domaine précis ? Par ailleurs, l'autoroute A10 est encore inondée et impraticable. Il a sans doute été ... meilleures conditions possible. Je veux ici remercier l'ensemble des personnels qui ont permis le bon déroulement de ces opérations, notamment sur le plan de la sécurité. Les experts de l'Agence publique pour
Lire la suitetravail qu’elles prévoient porte atteinte à la sécurité et à la santé des intéressés en ce qu’il les prive du repos auquel ils ont droit et leur cause, de ce seul fait, un préjudice, indépendamment de leurs
Lire la suite[i] ainsi que d’un « document rappelant ses droits et obligations en matière de temps de travail et d'hygiène et de sécurité. »[ii]. La prévention des risques et les accidents du travail. L’accord met en
Lire la suitesituation intenable pour la sécurité de nos concitoyens.
Lire la suiteafin de respecter les dispositions de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 de démocratie de proximité, confirmées par la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile. Pourtant
Lire la suiteM. Hervé Saulignac appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur le statut des sapeurs-pompiers volontaires (SPV). Les SPV constituent le socle de la sécurité civile. Ce modèle, qui
Lire la suitesécurité juridique des dérogations déjà accordées et sur la conformité aux règles de construction des programmes immobiliers ayant bénéficié de ces dérogations (programmes déjà construits, en cours de
Lire la suitedécident. La loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile institue une prestation de fidélisation et de reconnaissance ayant vocation à se substituer à l'allocation de vétérance. L
Lire la suitecollectivité ou de l'établissement, telles quelles apparaissent aux états liquidatifs mensuels ou trimestriels dressés pour le règlement des charges sociales dues aux organismes de sécurité sociale au titre de l
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