M. le président. La parole est à M. Emmanuel Capus, pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires. (Applaudissements sur les travées du groupe INDEP et sur des travées du groupe UC ... M. le président. La parole est à M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. (Exclamations sur les travées des groupes Les Républicains et SER.) M. Christophe ... Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires publiée dans le JO Sénat du 08/06/2023
Lire la suitelaquelle j'associe mes collègues Victoire Jasmin, Catherine Conconne et Maurice Antiste, s'adresse à M. le ministre des outre-mer. Depuis plusieurs jours, la Guadeloupe est littéralement sous les feux de l ... M. le président. La parole est à M. le ministre des outre-mer. M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer. Monsieur le sénateur Lurel, je tiens à commencer par rendre hommage à vos prises de ... Réponse du Ministère des outre-mer publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteDéfense extérieure contre l'incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires ... ’aménagement, à l’entretien et la vérification des points d’eau servant à l’alimentation des moyens de lutte contre l’incendie, mais également les caractéristiques des voies d’accès aux moyens de secours ». Les
Lire la suiteRecrutement des sapeurs-pompiers volontaires ... M. le président. La parole est à M. Jean Bacci, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains et sur des travées du groupe UC.) M. Jean Bacci. Ma ... trois ans. Ce dispositif est inédit. Il permettra à nos concitoyens qui s'investissent pour le bien public d'être encore plus disponibles pour mener des actions de secours. Le choix a été fait dès le ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté publiée dans le JO Sénat du 22/06/2023
Lire la suiterespect des normes applicables en matière de lutte contre l'incendie (notamment en termes de débit) impose souvent dans les communes rurales un renforcement des réseaux liés à la compétence assainissement ... 'incendie et de secours, les opérateurs des réseaux d'eau et les collectivités. Le ministre de l'intérieur y travaille selon une méthode à laquelle il est très attaché, celle du dialogue et de la concertation
Lire la suiteAffaiblissement des moyens de lutte contre l'incendie ... grade de sergent au grade d'adjudant, met en danger, à terme, les moyens de lutte contre l'incendie dont disposent les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). Plus précisément, l ... services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) peuvent porter à 50 % le quota de sous-officiers. Le décret du 17 mai 2013 a incontestablement permis une nette amélioration dans l'avancement des
Lire la suitedernier, le Var, mais aussi les Pyrénées orientales, l'Aude, l'Hérault et l'Aveyron viennent de subir de nouvelles inondations catastrophiques : quatre morts dans le Var et des dégâts du niveau de ceux de ... 'une proposition de loi présentée au Sénat à l'automne 2013 et qui traitait de la question de la lutte contre les inondations et des mesures préventives à prendre. Comme vous l'avez signalé, je me suis rendu à La
Lire la suite'environnement souterrain, et celui du ministère en charge de la sécurité civile, pour son concours à des missions de sécurité civile, de prévention, de formation et d'opérations de secours en milieu souterrain. Son activité ... subvention diminuée en raison de la réduction des crédits alloués au secrétariat d'État aux sports. Cependant, si l'exercice comptable 2008 de la FFS s'est clos sur un déficit de - 62 443 EUR qui peut être ... Réponse de la secrétaire d'État chargée des sports publiée au JO le : 11/05/2010 page : 5386
Lire la suiteDétermination de l'assiette de la cotisation obligatoire versée au Centre national de la fonction publique territoriale par les services départementaux d'incendie et de secours ... au Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) par les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). Selon le 1° de l'article 12-2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ... la fonction publique territoriale (CNFPT) par les collectivités territoriales et leurs établissements publics est assise sur la masse des rémunérations versées aux agents relevant de la collectivité ou
Lire la suiteTemps de travail des SPV ... les volontaires, la défense incendie et le secours aux personnes ne pourrait plus être assuré, d'autant que la désertification rurale et la disparition des petites casernes signifient autant de points d ... En attente de réponse du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
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