terrorisme, de risques naturels ou technologiques, secours aux personnes et défense contre l'incendie et sécurité des installations accueillant du public dans les parcs d'attraction. L'autorité publique ou la
Lire la suitece risque et protéger les bâtiments exposés, le nombre de demandes communales de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle déposé annuellement au titre de ce phénomène demeure important. Toutes
Lire la suitecrise liée à ce climat de violence risque de remettre en cause notre modèle du volontariat. Or nous tenons à ce qu'il soit conforté, y compris au niveau européen. (Applaudissements sur les travées des
Lire la suiteêtre prises, aux frais et risques de l'auteur de l'infraction et même parallèlement à d'éventuelles poursuites. Concernant la constatation des infractions relatives à la conservation du domaine public
Lire la suitenorme nationale, mais relève d'un règlement départemental élaboré par le préfet, en concertation avec la collectivité. Nous estimons ainsi qu'elle est proportionnée aux risques d'incendie des territoires
Lire la suitepersonnes restent encore à vacciner. Mme Marie-Pierre de La Gontrie. Vous ne répondez pas à la question ! M. Olivier Véran, ministre. D'autre part, la logique du passe, c'est de s'assurer que le risque de
Lire la suitefaute caractérisée et qui exposerait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer. Par conséquent, ni la responsabilité de l'État ou de la commune, ni la responsabilité pénale du
Lire la suite, qui seront étudiées avec attention. Face à des risques de plus en plus complexes et récurrents, l'État a mis en place dès 2019 des pactes capacitaires, afin d'entamer une démarche de renforcement et de
Lire la suiteréchauffement climatique, le risque d'incendie devrait malheureusement s'intensifier et s'étendre à l'ensemble du territoire national à l'avenir. C'est particulièrement vrai dans le département de la Nièvre, qui
Lire la suiterisques. Malgré toutes ces évolutions, des enquêtes menées par des acteurs de la filière aquatique ont confirmé l'insuffisance du nombre de MNS et le problème d'attractivité du métier de MNS. Les conditions
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