du département et, surtout, aux capacités d'intervention des sapeurs-pompiers. Ce nouveau cadre a introduit de la souplesse. En effet, si les règles fixées par ce règlement départemental sont
Lire la suite'investir pendant et à l'issue de la mission d'intérêt général : le service civique, la réserve civique et ses réserves thématiques, le dispositif des jeunes sapeurs-pompiers, les différentes réserves des Armées, la
Lire la suitesanitaire. Je rappelle, mais vous le savez, madame la ministre, que nombre de sapeurs-pompiers sont des volontaires et que leurs forces s'épuisent. (Mme la ministre acquiesce.) Pour conclure, mes pensées
Lire la suitedisponibilité de leurs employés sapeurs-pompiers volontaires » à compter du 1er janvier 2024. Ce mécanisme permettra aux employeurs de percevoir une indemnité de 3.000 euros par an et par SPV et ce, dans une
Lire la suiteégalement « d’imposer à tous les concessionnaires la gratuité pour l’ensemble des déplacements opérationnels des véhicules de Sapeurs-pompiers, de Police, de Gendarmerie, de SAMU et sur l’intégralité des
Lire la suiteconcours des agents de l'ONF et des sapeurs-pompiers, volontaires et professionnels. Nous avons, sur le territoire vosgien, besoin de moyens visant à observer et à intervenir rapidement sur les arbres en
Lire la suiteempêchant les feux de se développer, permet aux biens d'être préservés, aux richesses et diversités naturelles d'être protégées et, surtout, à des vies – particuliers ou sapeurs-pompiers – d'être sauvées
Lire la suitemédecins c/ État) . ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU SERVICE . . Missions relevant des sapeurs-pompiers Service public Gratuité . Le CHU de Nice a demandé au tribunal administratif de Nice d
Lire la suite2022, n°20-10.852) Tout comme les sapeurs-pompiers, les agents hospitaliers sont soumis à une obligation de vaccination contre la Covid-19. Dans le cadre de cette obligation, un agent hospitalier
Lire la suiteterrains où les sapeurs-pompiers sont intervenants. Cependant, la réquisition ne peut être utilisée que dans trois cas bien définis par le Code de Procédure Pénale (CPP) : L’enquête préliminaire ; L
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