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Lire la suitedu calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2021 ; - l'arrêté du 28 mai 2021 portant désignation du
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Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... Notice : le texte est pris pour l'application de l'article 33 de la loi n° 2022-1157 du 16 août 2022 de finances rectificative pour 2022, qui prévoit la possibilité de placement en position d
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Lire la suiteCe premier rapport annuel du comité d’évaluation de la loi Pacte permet de faire un point d’étape sur sa mise en œuvre et ses conséquences. La quasi-totalité des mesures réglementaires qui
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